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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6163a6071d97f2f687d912cc
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Les consorts [L] ont rappelé en garantie la société Hardy Expertises, à l'encontre de laquelle la SCI David a également formé une demande de condamnation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac92
20 février 2008
20 février 2008
David X... Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision. Vu les conclusions déposées le 10 octobre 2007 par David X...
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-954004-983152
9 mars 2004
9 mars 2004
Toutefois, l’état de David s’améliora et l’intéressé put rentrer chez lui le 2 septembre 1998. Le 8 septembre 1998, David fut à nouveau hospitalisé pour une infection des voies respiratoires.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200999
7 juin 2012
7 juin 2012
David X..., entre les mains de la SCP de notaires A...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par acte du 05 novembre 2019, la société SAS DAVID ' [X] & ASSOCIES, ès qualités, a assigné la société FONCIA en paiement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357591b69e88a370fe41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la société Choulhane David au paiement de la somme de 659,75 € (six cent cinquante neuf euros soixante quinze centimes) au titre des congés payés afférents ; - condamné la société Choulhane David au
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87636
3 mars 2005
3 mars 2005
La S.A. des Etablissements Georges DAVID a acquis, le 22 mai 2002, de la S.A.
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f3b01eea4cf01a28c9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DHL INTERNATIONAL EXPRESS (FRANCE) Représentant : Maître David CALVAYRAC de la SELEURL DAVID CALVAYRAC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a618
22 janvier 2008
22 janvier 2008
NOGENT LE SEC représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Didier A... ... 27340 PONT DE L ARCHE représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b829
6 mars 2008
6 mars 2008
D... et M David X..., ayant un niveau bac + 5, et étant tous deux titulaires d'une maîtrise de physique, " physique fondamentale " pour M David X.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca14
3 décembre 2008
3 décembre 2008
de rôle : 07/01422 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 10 MAI 2007 RG No 06/1026 Code affaire : 38 C Demande en paiement du solde du compte bancaire David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100442
14 avril 2010
14 avril 2010
David Douillet de Françoise B..., de nationalité camerounaise ; qu'aux termes de l'article 18 du Code civil sur lequel David Douillet X... fonde sa demande « est français l'enfant légitime ou naturel dont
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307676_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
David Pourado, James Pourado et David Burel et de tous autres occupants, de la parcelle qu'ils occupent illégalement ; 2°) d'enjoindre à Mme B, MM.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
2 mai 2023
DAVID GOIC & ASSOCIES C/ Mme [H] [R] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895eb
19 juin 2007
19 juin 2007
X...David en ses explications. Le Ministère Public en ses réquisitions. Maître DENIZOT Paul, Avocat du prévenu en sa plaidoirie. X...David à nouveau a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2c
18 octobre 2013
18 octobre 2013
ARRET No 13/ du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69a
8 février 2011
8 février 2011
monsieur David X... a formé appel contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93214
3 mai 2016
3 mai 2016
David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be5
1 avril 2014
1 avril 2014
David X....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05593
16 octobre 2007
16 octobre 2007
David, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 26 octobre 2006, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à douze mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
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