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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f046
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-19360 MALEMORT SUR CORREZE représentée par Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f062
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f075
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f286
29 février 2012
29 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
29 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7518
11 octobre 2022
11 octobre 2022
11/21-428 APPELANTE : SA [7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleRéféré
69a903a6cdc6046d478cfdd1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Z] [E] épouse [L] [R] [H] [V] [M] N° RG 25/00356 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I2YL Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Maître Anne-Line CUNIN
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a5
18 avril 2024
18 avril 2024
avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Madame [X] [D] domiciliée [Adresse 2] Non représentée bien que la déclaration d'appel lui ait été régulièrement signifiée à étude par acte de Me Nicolas CUNIN
Source officielleRéférés
DTA_2506422_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B A et les occupants du terrain situés cité Notre Dame à Waziers, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2025 par lequel le sous-préfet de Douai a mis en
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304005_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 juin et 4 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Cunin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Emmanuel Y... ... 55120 BRABANT EN ARGONNE représenté par Me Jean-Jacques LEININGER, avocat au barreau de VERDUN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
(responsable du contentieux général) munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN Conseillers : Madame MLYNARCZYK, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
LORRAINE DE SERVICE ... ... 57000 METZ Représenté par Me Michel NASSOY (avocat au barreau de THIONVILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dc6c25a97f0381f4f75
21 novembre 2014
21 novembre 2014
1] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me François FORTÉ de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61609a5c54c6ec55cf710229
27 mai 2014
27 mai 2014
PARIS, toque : P577 SA LCL - LE CREDIT LYONNAIS siège social [Adresse 1]), prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me André CUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90199
23 janvier 2013
23 janvier 2013
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039b
6 mars 2013
6 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 décembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039c
6 mars 2013
6 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 décembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a0
6 mars 2013
6 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 décembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a8
6 mars 2013
6 mars 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officiellePage 32 sur 92
CUMINAL, Marvin, Christian, Ramon
03/07/2026
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MEUBLES CUMINGE
02/07/2026
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CUMIN & CANNELLE
25/06/2026
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CUMIN, Alexia, Vicenza
21/06/2026
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Société à Responsabilité Limitée CAFI CUMIN et par abréviation SARL CAFI CUMIN
29/05/2026
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