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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2205610_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
L'habitation principale, constituée de menuiseries traditionnelles et de pierres calcaires, comporte des moellons, de faux colombages et une lucarne meunière.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02749_20230202
2 février 2023
2 février 2023
En l'espèce, les orientations d'aménagement et de programmation " Dumesnil ", " Montamets " et " Feucherolles-Colombet " à Orgeval ont été ajoutées postérieurement à l'enquête publique en réponse à une
Source officiellechambre 1-5
69d06452cdc6046d470bb5cd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 19EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024036962 ENTRE : SAS VIATELEASE, dont le siège social est Immeuble le Colombia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3ace74459e0c7ecfa57
4 juillet 2024
4 juillet 2024
HARFANG AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10742
22 septembre 2016
22 septembre 2016
...] appartient à un groupe composé des entreprises suivantes : - ENTREPOTS GODFROY : 31 réceptionnaires, caristes, préparateurs de commandes et 2 postes administratifs, - ENTREPOTS DU PLATEAU DE COLOMBELLES
Source officielleSection des Référés
697ed570cdc6046d477b4efc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
UNE PIECE EN PLUS C/ Ville de Bry-sur Marne, S.A.S. société NEMOA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f62498a54057d102cc0
16 mai 2022
16 mai 2022
Il résulte des pièces produites qu'elle était salariée chez COLOMBIA ( CELIO) depuis 2003, et avait demandé à bénéficier d'un congé parental en 2009, ne travaillant qu'à temps partiel, qu'elle a ainsi
Source officielleSection des Référés
69ced3e2cdc6046d47e7f0ba
2 avril 2026
2 avril 2026
SC NICOYA, [P] [F] C/ [K] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE REFERE LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41648
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielleChambre des saisies
686837ac4965b5d9df324734
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [M] (suivant jugement rendu le 4 avril 2024 par le Juge des tutelles de Paris), un commandement de payer valant saisie des biens et droits immobiliers désignés comme suit sur la commune de COLOMBELLES
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603212_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
les mêmes moyens, et a fait valoir en outre que l’arrêté en litige avait pour objet de renouveler les mesures de restrictions aux libertés individuelles prescrites ; - et les observations de Me Colombet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
patrimoine mondial de l'UNESCO dont la cité de Beaurepaire qualifiée d'exceptionnelle, composée de constructions en rouges barres avec des arcs de plein cintre et des frises de briques ou de faux colombages
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
patrimoine mondial de l'UNESCO dont la cité de Beaurepaire qualifiée d'exceptionnelle, composée de constructions en rouges barres avec des arcs de plein cintre et des frises de briques ou de faux colombages
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110472
12 novembre 2020
12 novembre 2020
-Colombia University Awar » en 2001 et 6 sur 23 le prix « I...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110473
12 novembre 2020
12 novembre 2020
-Colombia university Award et le prix L...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162c836b820aa60963d8488
17 mars 2011
17 mars 2011
DÉFENDERESSE AU RECOURS : S.A.S GEF prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane COLOMBET
Source officiellesoc
6137231dcd58014677405951
8 avril 1998
8 avril 1998
/ de Mme Sylvie YF..., demeurant ..., 65°/ de Mme Nadine YG..., demeurant ..., 66°/ de Mme Jocelyne YH..., demeurant ..., 67°/ de Mme Martine YI..., demeurant 12, place Emile Zola, 14460 Colombelles
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2201793_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 8 avril et 19 juillet 2022, l'association ARPAVIE, représentée par Me Colombel, demande au tribunal dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403256_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2024, la SARL Cabinet Fabrice Moreau et Associés, représentée par Me Grebaut Collombet, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande au
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-148355
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Gerardo Ruiz Zambrano v Office national de l’emploi (ONEm), C-34/09, judgment of the Court of Justice (Grand Chamber) 8 March 2011 - Mr and Ms Zambrano, of Colombian nationality, were refused refugee
Source officiellePage 32 sur 56
COLOMBEAU
26/03/2026
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COLOMBEAU, Pierre, Stéphane
19/11/2025
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COLOMBEAU AURELIEN
04/11/2025
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Pharmacie COLOMBEAU-PASQUIER SNC
02/11/2025
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COLOMBEAU, Cindy, Céline, Bernadette, ALLAIN
21/09/2025
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