Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616318c3e0639f4f1a04a522
12 janvier 2012
12 janvier 2012
/25 Rôle N° 11/01943 BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE 'BPPC' C/ [U] [Z] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER SCP COHEN
Source officielle3e Chambre A
6163231a3dbed56e5e2c2f8d
21 octobre 2011
21 octobre 2011
A ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2011 N° 2011/ 444 Rôle N° 11/04960 [S] [J] [C] [M] épouse [J] C/ [V] [B] Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleJU1
DTA_2301418_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Truy a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJU1
DTA_2401295_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 04
69f2463acdc6046d47fff95b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Emanuel COHEN, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 17 Décembre 2024 DÉBITEUR SAS CENTRE DE RECRUTEMENT ET DE FORMATION DES PERSONNELS DE SECURITE, [Adresse 1] N° RCS de BOBIGNY : 381570944
Source officielle7ème chambre 1ère section
695d640875782d5f06005c5f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
352J-W-B7I-C6UDN N° MINUTE : Assignation du : 24 décembre 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 06 janvier 2026 Copies certifiées conformes délivrées le : à Me COHEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
697b00c9cdc6046d4710b3a4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 30 Mai 2025 Appelant : Monsieur [M] [T], représenté par Me Franck COHEN de la SELEURL FRANCK COHEN Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : E0098 - N° du dossier 25
Source officielleChambre 4-5
651fa4d8c601f08318991454
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CONQUETES C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f6bbd5a9d5adc26061f360
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me BERGER, Me COHEN ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 19/07744 N° Portalis 352J-W-B7D-CQGEF N° MINUTE
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2eecdc6046d4766c34d
20 mai 2026
20 mai 2026
Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/11783 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXUX Ordonnance n° 2026 / M113 Monsieur [E] [N] Madame [S] [N] représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
6a0ff905cdc6046d478a3f63
21 mai 2026
21 mai 2026
[W] [J] Représentant : Me Edouard GUERRINI de la SELARL THEMELIOS AVOCATS, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleJU1
DTA_2300305_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300180
4 février 2009
4 février 2009
Afin de garantir l'accès aux places de parking qui lui sont réservées, la SCI COOLEN est fondée à demander la construction d'un portail électrique à l'entrée du porche.
Source officielleAvis
CADA:20151052
2 avril 2015
2 avril 2015
études préalables de maîtrise d'ouvrage et caractéristiques techniques ferroviaires mentionnées dans les considérants de la délibération du STIF n° 2015/046 du 11 février 2015 portant sur le projet de tram-train
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8e9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[B] à garantir la société COREN ACCESS à hauteur de 500,00 euros au titre du préjudice de jouissance de M. [M] ; - condamné la SAS COREN ACCESS à remettre à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503041_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0944cdc6046d475a5e87
20 mai 2026
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 2 JUGEMENT DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier
Source officielleRéférés Cabinet 1
6a0b707acdc6046d471e29bd
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 18 Mai 2026 - Délibéré prorogé Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier lors
Source officielle2ème Chambre Cab1
69654f49cdc6046d4710314b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 23/11655 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4DMF AFFAIRE : Mme [Y] [I] (Maître Stephane COHEN de la SELAS CHICHE COHEN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509217_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B..., représenté par Me Cohen, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officiellePage 32 sur 1235