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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372667cd580146774254ed

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Philippe Z..., dont le siège est studio Z..., résidence Clair Bois, ...

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f961a

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

Christian X..., demeurant ..., Plan du Bois, à La Gaude (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; à : - la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

613722a5cd580146773ff8db

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

"Grand-Bois", 97410 Saint-Etienne (La Réunion), 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c12

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Christian XC..., demeurant ..., 31 / de M. Jacques XD..., demeurant ..., 32 / de M. Joseph XE..., demeurant ..., 33 / de M. Daniel XF..., Bailleul "Le Nuisement", 61160 Trun, 34 / de M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0ccac25a97f0381f4af2

Appel

17 février 2015

17 février 2015

madame [D] [R], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 17 Juin 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Janvier 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5d

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Cette dimension de diamètre conditionne la côte d'épaisseur des planches de bois à débiter, en l'occurrence 15 mm.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adrian CANDAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Christiane GAYE.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335bb2c0d3e3fe99cae53f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

DEFI BOIS HABITAT [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Marie-christine DUTAT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008011659

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Article 3 : La présente décision sera notifiée à la VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, à M. et Mme Christian Y..., à M.

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742496e

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Christian, - DE Z... Jacques, - A...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129b656d26d0f8b57f5a

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

-Sur le préjudice relatif aux bois stockés. Les factures d'achat de bois en 2013 montrent que la société BCA achetait d'importante quantité de bois. M. [K] et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863d16b1dbbe3bae60041e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Or, la société Luc Gautier n'a pu récupérer le bois de chauffage.

Source officielle
CC

civ3

613722f2cd580146774038da

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Maurice Raymond C..., 4°/ de Mme Christiane C... née Z..., demeurant tous deux "La Voute", 19170 Viam, 5°/ de Mme Anne-Marie X... née Y..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Monsieur Christian X... pris en sa qualité d'Héritier de Monsieur Albert X...

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

LOGTRANS, inscrite au RCS Aix-en-Pce sous le n° B 437 779 929, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christine BERNARDOT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88921

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Marie Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02443_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Article 5 : L'Etat versera la somme de 2 000 euros à la société Ferme éolienne du bois Masson au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa67

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

de président de la SA ACTIVITE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 9 janvier 1996, qui a, notamment, dans l'information suivie contre Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb9

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Vu le jugement déféré qui a débouté Madame Marie-Christine X... de toutes ses demandes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cba2

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

CHAMBERY Représentée par Me Philippe GOSSET, avocat plaidant au barreau d'ANNECY Intimée Société SCCV CHALETS JULIETTE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Christian

Source officielle

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