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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7048616ed0f8cd502e
2 mai 2023
2 mai 2023
Après avoir étudié les pièces du dossier communiqué, le CRRMP constate que l'essentiel de l'activité concerne la soudure semi-automatique avec comme tâches connexes du meulage et burinage.
Source officielle2ème Chambre
651fa526c601f083189915fe
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FLOA, dont le siège social est sis [Adresse 4] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106992
14 septembre 2011
14 septembre 2011
As regards the violation of Article 13, the Human Rights Act 1998 provides an effective remedy (see Bubbins against the United Kingdom, Resolution CM/ResDH(2007)101) .
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me AURELIE DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c2864fa2af13da6867e907
1 février 2024
1 février 2024
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217348_20220826
26 août 2022
26 août 2022
décision ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'académie de Paris de procéder à l'inscription de son fils, à titre provisoire, dans un des lycées suivants : Henri IV, Lavoisier, Montaigne, Charlemagne ou Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c8
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Karine demeurant 15 RUE FERDINAND DAVID 74100-VILLE LA GRAND ; INTIMEE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocats la SCP METRAL-CARBINER ; LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Résidence Argonne 77100 MEAUX INTIMES comparants, assistés de Maître RENARD, avocat au barreau de Paris Monsieur Antonio C... 5, square Léon Blum 77100 MEAUX Monsieur Georges D... 12, rue Blériot Résidence Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f11
18 novembre 2003
18 novembre 2003
très hautes températures étaient constitués de rondelles d'amiantes compressées ; Attendu que lorsque ces rondelles étaient dégradées, il était procédé à leur enlèvement à l'aide d'un marteau et d'un burin
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
le camion avait été stationné dans la cour pour un laps de temps très bref et que c'est seulement après avoir neutralisé le chauffeur que les malfaiteurs ont pu commettre le vol et s'emparer de leur butin
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89652
12 septembre 2007
12 septembre 2007
LOUGAYROU 81350 VALDERIES représentée par Me Agnès BUTIN, avocat au barreau de TOULOUSE Maître MARIOTTI es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
Y...donnait des coups de burin à la victime et la mordait à l'épaule avant de finir par être maîtrisé par celle-ci puis remis aux policiers appelés entre temps ; Attendu qu'au regard des faits précités
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01389_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
créations artistiques et activités relevant des arts plastiques à savoir les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0601DEC006811001
1 juin 2010
1 juin 2010
The first applicant owned two plots of land and also had set up and was running various businesses, including a shop, a farm and a hotel. On being forced to flee, the applicants lost everything.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00212
29 janvier 2014
29 janvier 2014
X... a été engagé le 14 décembre 2005 par la société Ouairy-Buin-de Gigou, titulaire d'un office notarial, en qualité de négociateur stagiaire dans le cadre d'un contrat de professionnalisation ; qu'à
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0115JUD000845506
15 janvier 2013
15 janvier 2013
The applicants, in reply, pointed to the difficulties associated with running businesses and carrying out legal transactions in Chechnya at the end of 1990s, under the de facto control of
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702af8faf13e2e973dc9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8424781dc057dee7b56
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Florence BUTIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fe8d6ea26f688da93d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
naissance 2] 1972 à [Localité 5] (44) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marina BRETAUDEAU de la SELARL CDK AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Patricia BUFFON
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822a72b7e1b6bf1dc557
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 23/03178 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GE5A Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée le : à :
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