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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2510890_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512217_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301160_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301789_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2303639_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209216_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2208900_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302421_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2504526_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500535_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd8824f

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

No : No RG : 05/01162 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 18 Février 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Frédéric X... 530 Rue Marcel Belot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ff

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

AKHOUN de la SELARL RACINE OCEAN INDIEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur Thierry Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Jacques BELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b5d

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE INTERVENANTE : La Société CACHALOT INVESTISSEMENT Siège Social est C/ o GROUPE COLIR-5 Boulevard de Verdun 97420 LE PORT Représentant : Me Jacques BELOT

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200182_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Bélot, - les conclusions de M. Connin, rapporteur public, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2109197_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107878_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Bélot, - les conclusions de M. Connin, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2309100_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403321_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Bélot, - et les observations de Me Liger, assistant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2402528_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2404732_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle

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