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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
68df589c5835300816d815e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200817
16 mai 2012
16 mai 2012
X..., inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Riom, a sollicité sa réinscription sur la liste de l'année 2012 ; que, par décision du 7 novembre 2011, l'assemblée générale des magistrats
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_1923527_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La procédure a été communiquée à Mmes G D, Sandra Jouberton, Nathalie Malbreil, Céline Laisney, Stéphanie Cazi, Morgan Lagadic, Anne-Sophie Angrand, et à MM.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008244183
8 mars 2006
8 mars 2006
stockage appartenant à la société exposante, en l'absence de locaux commerciaux types comparables dans la commune de Gerzat, par comparaison avec les locaux similaires indépendants et ayant même usage à Riom
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd79
12 juillet 1988
12 juillet 1988
formé par la commune de Claux (Cantal), représentée par Monsieur André ROUX son maire en exercice, domicilié à la mairie, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1986, par la cour d'appel de Riom
Source officielle4ème Chambre
DTA_2110213_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ainsi, Mme A ne gérait qu'un seul centre de contrôle technique au cours des années 2016 et 2017.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2017516_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
B A s'est porté candidat au concours interne d'ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, au titre de l'année 2020, spécialité achats.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105282_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la SCI n'est pas fondée à demander le rétablissement de son déficit foncier au titre de l'année 2013 à la somme déclarée de 486 073 euros.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001117_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Sur l'intervention de l'association Rion-Environnement : 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01007
4 avril 2012
4 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 2 mars 2010), que Mme X... a été engagée par Mme Z... du 1er septembre 2006
Source officielle6ème chambre
DTA_2302960_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B et C, fille des époux B, au cours des années 2020 à 2023.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209991_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
En ce cas, cette demande ne prend toutefois effet qu'à la date à laquelle, pour la première fois, les intérêts sont dus pour une année entière. 11. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100502
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[T] [B], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Yannick Riou, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305624_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Riou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
63c8ef42dc5b777c9099311b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [V] [D] Veuve [G] (décédée) née le 07 Octobre 1928 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200660
11 mai 2017
11 mai 2017
Dominique X..., domicilié [...] , en annulation d'une décision rendue le 22 novembre 2016 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Riom
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90211
29 février 2024
29 février 2024
Poulet-Odent ; Vu l'avis de Savinien Grignon Dumoulin, avocat général, recueilli lors des débats ; Par arrêt du 28 février 2023, la cour d'appel de Riom a prononcé des condamnations à l'encontre
Source officielleciv3
6137215bcd580146773f317b
14 mai 1991
14 mai 1991
Jean-Michel X..., 2°/ Mme Anne-Marie Z..., épouse X..., demeurant tous deux ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61878
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[H] [P] [S] Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 25 juin 2019 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, ANNE-MARIE BATUT, PRÉSIDENT DE LA PREMIÈRE CHAMBRE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90524
20 avril 2023
20 avril 2023
l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro N 22-15.877 formé le 5 mai 2022 par la société Nouvelle à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Riom
Source officiellePage 32 sur 313
SCI ANNE-RIOULT
28/11/2024
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RIOU, Justine, Anne, Marie
17/10/2024
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COULON, Marie, Anne, Michele, Marguerite, RIOU
13/10/2024
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RIOU DU COSQUER, Camille, Marie, Anne
19/03/2024
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CREA'TIF COIFFURE, RIOU, Justine, Anne, Marie
14/02/2024
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