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1 026 résultats pour « Alexandre Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721eacd580146773f8b57

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Alexandre XC..., 66 / Mme XM... épouse XC..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 166, 67 / M. Willy R... ZL..., 68 / Mme Marie-Claire YP... épouse R...

Source officielle

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TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300635_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200449_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200561_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100244_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101483_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101491_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101502_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

B, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101228_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101241_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101325_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100965_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

C, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101060_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101063_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002237_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100777_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2000932_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

E, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300754_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301258

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Alexandre Z..., domicilié [...]                                     , 2°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6079432c9ba5988459c4167d

Cassation

9 mai 1974

9 mai 1974

ET SIEUR CHAGNON Q..., CES DEUX DERNIERS AUX DROITS D'ALFRED E..., DAME VEUVE MARCEL XW..., EUGENE XI..., RAYMOND XH..., DAME ALEXANDRE XM... DIVORCEE X..., FRANCOIS D..., XC...

Source officielle