[S] [C], vivant en concubinage avec Mme [K] [U], se présentait seul auprès des entreprises, en fin de journée, bien habillé, proposait ses services d'affûteur, effectuait des démonstrations impressionnantes

Y... pour le calcul de l'indemnité destinée à réparer le préjudice économique subi par ses proches vivant avec lui, la rente tierce personne qu'il percevait en raison d'un précédent accident, la cour d'appel

LE V C/ [Z] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure

PORTANT SUR DES ANIMAUX VIVANTS DE BOUCHERIE ET DE CHARCUTERIE, AINSI QUE PAR LES PERSONNES QUI EFFECTUENT DES OPERATIONS COMMERCIALES D'ACHAT PORTANT SUR LESDITS ANIMAUX" ; QU'IL RESULTE DE CES DISPOSITIONS

. - Enfants à charge - Notion d'enfant recueilli - Contribuable vivant sous le même toit que trois enfants mineurs et la mère de ceux-ci.

. - Imposition distincte de la femme - Imposition distincte de la femme mariée séparée de biens et ne vivant pas avec son mari [art. 6 PAR. 3 du C.G.I.].

II - L'aide à la diffusion du spectacle vivant mentionnée à l'article L. 321-9 s'entend des concours apportés : a) A des manifestations présentant, à titre principal ou accessoire, un spectacle vivant

indépendants du fonctionnement de la teinturerie; qu'en déclarant cependant Gérard X... coupable des faits reprochés, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen; "3°) alors que le sous-préfet du Vigan

diffamation envers la mémoire d'un mort n'est punissable que si l'auteur de la diffamation a eu l'intention de porter atteinte à l'honneur ou à la considération des héritiers, époux ou légataires universels vivants

Jean-Luc Z... et le groupe Saint-Sauveur à payer à Mme X..., veuve C... une somme de 15 000 euros, outre intérêts, et a débouté en conséquence Mme X..., veuve C... de ses demandes vivant à obtenir indemnisation

(Thadea D... du nom de son premier époux) que ce soit du vivant ou postérieurement à la mort de l'épouse sur sa succession ; qu'en considérant que cet article était inapplicable car réservé au seul cas

relevé sa grand-mère avant de le confirmer lors de l'enquête ; - le jour des faits, ce 11 octobre, Roger X... avait donné quarante euros à Sarah et vingt euros à Frédéric alors que, sans travail et vivant

Z..., fondé de pouvoir du Crédit Agricole, avait déclaré que déjà à l'époque où son mari était vivant, c'est-à-dire avant 1990, Marie A... désirait déjà déshériter ses neveux et qu'en ne s'expliquant pas

Alain A... lui-même qui a contacté Norbert X... après avoir vu les meubles acquis par la famille Y..., voisine de la victime, et qui lui ont fait envie bien que vivant seul dans un logement exigu ; que

francs ; ""que la répartition de ce revenu, à raison de 75 % pour la femme survivante et les frais fixes et 20 % pour l'enfant, ne peut être entérinée, dans la mesure où elle suppose que de son vivant

d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 27 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés solidairement, pour infraction à la réglementation des opérations portant sur les animaux vivants

commission de pemière instance de la sécurité sociale du 5 janvier 1983 qui a décidé, en son dispositif, qu'à l'égard de la société Colas, la preuve n'était pas apportée que les époux B... auraient pu, du vivant

l'hémorragie cérébrale; - que ces lésions pouvaient résulter de blessures par instruments contondants comme ceci peut se produire lors d'accidents d'automobile; - que les ecchymoses lombaires, faites du vivant