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1 664 résultats pour « Pascale MATHA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449e7

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f3

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaf0a0de54ff609f7e92

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93b7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93bb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a3d0451e8318d0ea60

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MATHIS, Conseiller, chargé du rapport et devant Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65449d5ec71a6a83181c8e46

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

MATHIS, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033d3cc118022859f16e037

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

MATHIS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fe1d3f21d02a315893840e7

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

MATHIS, Conseiller Madame Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd9846d48c00973f05e9a40

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60348240a2d07a6fe6090e85

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MATHIS, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d28c25a97f0381f4c0b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

MATHIS, Conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e22c25a97f0381f528a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

MATHIS, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906295_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

d'une part, et 426, 720 et 721 d'autre part, sauf pour les propriétaires de la parcelle 537, en l'espèce les époux B, et a dévié la circulation automobile vers le chemin créé sur les parcelles 711, 714

Source officielle
CC

civ3

6137230dcd58014677404ce0

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Francis, Henri A..., 2°/ de Mme Pasquine A..., demeurant tous deux Le Listinco, 20270 Aleria, 3°/ de Mme Julie, Mathéa Z..., ..., et aux droits de laquelle vient sa fille, Mme Monique Z..., épouse

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd65

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

MATHIS, Président de chambre.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd67

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

MATHIS, Président de chambre.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8376d9e13277d6e3777

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Pascal MATHIS, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRET : - Contradictoire.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8e46d9e13277d6e37d7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6350e4ca42150aadff23dafc

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal

Source officielle

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