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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695f890ccdc6046d479ca296

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

---------------------- N° RG 25/04713 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ONMK ---------------------- DU 07 JANVIER 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Laurence MICHEL

Source officielle

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CA

3ème Chambre

697372eecdc6046d476acc37

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

IMMEUBLE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-christophe DUCHET, avocat au barreau de METZ En application des dispositions des articles 907 et 916 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90286

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

le 23 novembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcc471cdc6046d4712caf9

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA et M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcc4c5cdc6046d4712d1c0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA et M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcc8eacdc6046d471328eb

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA et M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce4c7cdc6046d47154a06

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce5facdc6046d471563db

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4f

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

SA SOLIDARITÉ ET LOGEMENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 39 rue Broca - 75005 Paris Représentée par Me Jean-philippe

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Michel Le Pabic, demeurant 1 bis, rue de la Poste, Le Bourg, 56150 Saint-Barthélemy, 32 / de M. Jean-Luc Bernard, demeurant 5, rue de Bellevue, 56660 Saint-Jean-Brévelay, 33 / de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ddd1cdc6046d4714f81c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

VINGT-SIX 03/04/2026 Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 12 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b7d0451e8318d0eac3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

mal fondée en son appel, - débouter la SCI Annie Michel de l'intégralité de ses demandes à son encontre, - confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - condamner la SCI Annie Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6319877151eeae4f1309d26c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296384

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Christophe D et de Mme Catherine H, la somme que demande M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2aefccdc6046d479feb27

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Ordonnance du 14/10/2025 Entre : SO SA CA (SADIR) [Adresse 1] Représentée Me Jean-Christophe MICHEL, Avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f22321cdc6046d47fa0b6f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

GERALD DENIS AZANCOT, Président, [Adresse 2] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 3] et par Me Christophe SIZAIRE [Adresse 4] [Localité 1] (P154) DEFENDEUR(S) : SAS REPAIR AND OVERHAUL LE BOURGET

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ee351cdc6046d476d2ffe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Jean-Michel Russo, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [R] [S] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
CC

civ2

613720c3cd580146773ee2e6

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Jean-François DI CAMPO, ...

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f31

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Grégoire Y..., 38/ Mme Marianne Y..., demeurant tous deux ... (16e), 48/ Mme Noëlle Y..., demeurant Ecole Saint-Jean de Bosco, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 58/ M.

Source officielle
TJ

AF - Etat des personnes

688d10a6afe88dc815dd906a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[D], [L] [N] DEMANDERESSE Madame [O], [B], [G] [A] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] assistée de son curateur [Adresse 10] [Adresse 6] représentés par Maître Jean

Source officielle