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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2304276_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004372_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407834_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01620
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée le 21 février 1972 par la société Cms Bureau Francis Lefebvre, en qualité
Source officiellechambre 1-14
69d2a28ecdc6046d473a07cd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Nicolas Galibert et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier. PAGE 2 La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
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13 mai 1968
13 mai 1968
EVALUER LES DEGATS QUI AURAIENT ETE CAUSES A LEURS CULTURES PAR DES POUSSIERES ET DES FUMEES PROVENANT D'UN CHANTIER EXPLOITE A PROXIMITE DE LEURS TERRAINS PAR L'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN LEFEBVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
barreau de PARIS, Toque K71 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] prise en la personne de ses représentants dont le siège sociale est [Adresse 2] représentée par la Me Rachel LEFEBVRE
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68e2
22 juillet 1992
22 juillet 1992
de Lyon (2ème chambre), au profit : 1°/ de la commune de Veauche, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la Mairie à Veauche (Loire), 2°/ de la société anonyme Jean Lefebvre
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc10
29 juin 1994
29 juin 1994
Germain Lefebvre, avocats associés au barreau de Saintes, dont le siège est 7, place Foch, à Saintes (Charente-Maritime), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03254_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lefevre, avocate de M.
Source officielleREFERES
68e0321a74e929a9d8fc5755
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SIREN 775 553 159, dont le siège social est sis BP219 Boulevard de la Chaumette - 07000 PRIVAS prise en la personne de son représentant domicilié es qualité audit siège Rep/assistant : Me Annabelle LEFEBVRE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507996_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 18 août 2025 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2511965_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par l’arrêté attaqué du 6 novembre 2025, la préfète de l’Isère a fait obligation à M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507054_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304086_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404102_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300179_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6b71469e057d789af8
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01766 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FB36-11 Monsieur [V] [T] Représentant : Me Jessy LEFEVRE de la SAS CABINET JESSY LEFEVRE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8775a08105d473cdef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[F] [T] Représenté par Me Safia ABDELKRIM, avocat au barreau D'AMIENS APPELANT Caisse CREDIT MUTUEL DE CREPY EN VALOIS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat
Source officiellechambre 1-14
69d43e18cdc6046d4758c0f3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Nicolas Galibert et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePage 31 sur 856