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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea44
19 décembre 2011
19 décembre 2011
agissant en qualité d'administrateur ad'hoc de l'enfant Alison X..., née le 31/ 01/ 2003 ... 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie GARDE-LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
633d1fc262f5393e2eb44903
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le 04 OCTOBRE 2022 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0ddcc25a97f0381f4ff8
27 mars 2014
27 mars 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2014 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseiller) PRUD'[Localité 1]
Source officielle8ème Chambre
DTA_2404956_20260220
20 février 2026
20 février 2026
B..., représenté par Me Maingot, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 16 mai 2024 par lequel la présidente de la communauté d’agglomération du Grand Annecy a retiré
Source officielleChambre civile Section 1
697261b4cdc6046d4750fb98
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par déclaration du 29 mai 2024, M. [F] [S] et la S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SA RANDSTADc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
60356ba3afbed992a97dcbe9
28 avril 2016
28 avril 2016
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 mars 2015 (R.G. n°20131982) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60374d1128a1102b1f5ab0b5
16 avril 2015
16 avril 2015
La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde a régulièrement interjeté appel de cette décision le 5 mai 2014. M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. HOTELIERE DE LA CAVAILLEc/S.A
64a7afa13bcaf505db696463
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par exploit de commissaire de justice en date du 10 mai 2023, la S.A.R.L. Hôtelière de la Cavaille, M. [F] [L], M. [O] [L] et Mme [I] [R] épouse [L] ont fait assigner la S.A.S.
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff607a
10 avril 2024
10 avril 2024
Signé par Valérie LEBRETON, Présidente de chambre, et par Vykhanda CHENG, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d55
9 octobre 2024
9 octobre 2024
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 juin 2024, devant Valérie LEBRETON
Source officielleChambre civile Section 1
697261abcdc6046d4750fb0b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Signé par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, et Mathieu ASSIOMA, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a175925cdc6046d4727e85d
22 mai 2026
22 mai 2026
Minute n°2026/343 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 23/03104 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KOP6 ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 22 MAI 2026 I PARTIES DEMANDEURS
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007986370
31 mars 1999
31 mars 1999
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 janvier et 21 mai 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Genc X..., demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2304056_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Quaglierini, - les observations de Me Lebreton, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303853_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., représenté par Me Lebreton, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 juin 2023 par lequel le préfet du Var a rejeté sa demande de titre de séjour et a prononcé une obligation de quitter
Source officielle1re chambre 2e section
631835320876004f131a61d8
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MEQUINION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 407 - N° du dossier 20210110 Représentant : Maître Sylvain LEBRETON de la SCP DE NARDI-JOLY ET LEBRETON, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
687027b2b8daa57c7f67bb77
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, Vice-Présidente Assesseur : Véronique APFFEL, Vice-Présidente Assesseur : Cécile GASNIER, Juge Greffier : Lydie WISZNIEWSKI Débats à l’audience du 07 Mai 2025 tenue publiquement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS EUROVIA AQUITAINEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
616260338672d229b8816333
10 avril 2014
10 avril 2014
saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Dordogne aux fins de contester la décision de la commission de recours amiable de la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne du 7 mars
Source officielleSe. ordre des avocats
698edb38cdc6046d472ba2fc
7 avril 2025
7 avril 2025
2025, devant la cour composée de : Hélène DAVO, première présidente Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Valérie LEBRETON, présidente de chambre Guillaume DESGENS, conseiller Marie-Ange BETTELANI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603720e4dace84baf166b4b2
4 juin 2015
4 juin 2015
[L] a saisi la commission de recours amiable qui n'a pas statué sur sa demande, puis le 4 mars 2013, le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde de la décision implicite de rejet de son
Source officiellePage 31 sur 45
Lebreton, Corentin Maxime
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
06/05/2026
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
31/05/2024
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
05/05/2024
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LEBRETON, Maxime
07/11/2023
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Corentin LEBRETON, LEBRETON, Corentin, Maxime
12/11/2020
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