Les deux suivantes, livrées en 2021 et 2022, auront une capacité renforcée de défense aérienne pour remplacer les deux frégates antiaériennes d'ancienne génération CASSARD et JEAN BART et compléter les deux unités de type HORIZON.

Article Annexe V

—

Par exemple : bancs de sable, rochers ou épaves. 3.2.1. Utilisations dans des chenaux L'utilisation de marques cardinales peut être également recommandée dans les chenaux balisés par des marques latérales : 3.2.2.

Article Annexe

—

Centre mobilisateur n° 32 du Ruchard à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire). Centre mobilisateur n° 38 de Valence (Drôme). Centre mobilisateur n° 50 de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine).

Article Annexes III et IV

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Elles sont utilisées sur des fonds meubles, relativement plats et sans roches ou autres obstacles.

Article Annexe

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Les produits d'altération de ces roches permiennes sont mélangés pour l'essentiel (bordure nord et partie centrale) à d'importants apports sablo-limoneux à limono-sableux à forte charge caillouteuse calcaire.

Article Annexe II

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X X X Hyperoplus lanceolatus Lançon commun X X X Labrus bergylta Vieille commune X X X Labrus merula Labre merle X Labrus viridis Labre vert X Limanda limanda Limande X X X Merlangius merlangus Merlan X X X Mullus surmuletus Rouget de roche

LEGIARTI000050672754

—

Residence du Parc 474717 6821734 Le Pont 474086 6821729 2022_03_61-3 Normandie Orne 2022_LOT2_ZN_61_02 Juvigny-Val-D'Andaine FREE MOBILE/ORANGE Place Saint-Michel (Mairie) 441113 6833758 2022_LOT2_ZN_61_02_S1 1 Rue Louis Esparre 440904 6833612 Rue Jean

LEGIARTI000042970193

—

mesures physiques spécialiste de laboratoire en mesures physiques13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air 273 ROMORANTIN (41) Chef de la division sécurité informatique (OSSI) 13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 123 ORLEANS/ ST JEAN

LEGIARTI000028440141

—

Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHE

Article Annexe

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mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 8 GRENADIER DE ROCHE

Article 125

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Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches

LEGIARTI000051499022

—

LE THEIL ESSITY PLD FRANCE 15802 15802 15802 15802 15802 79010 FR000000000000132 ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER 224 420 420 541 541 2146 FR000000000000136 EUROSERUM-Saint Martin Belle Roche

LEGIARTI000026790498

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus - Pétromuridés (Rats des rochers) s.o. s.o. 1 et plus - Thryonomyidés (Aulacodes) s.o. s.o. 1 et plus - Erethizontidés (Couendous) s.o. s.o. 1 et plus - Dinomyidés (Pacarana) s.o.

LEGIARTI000039240180

—

Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Compiègne, spécialité systèmes urbains Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Formation continue 2010 2015-2016 Ecole supérieure de chimie organique et minérale, 1, allée du Réseau-Jean-Marie-Buckmaster

LEGIARTI000039792160

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Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Compiègne, spécialité génie urbain Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2018-2019 Formation continue 2016 2018-2019 Ecole supérieure de chimie organique et minérale 1, allée du Réseau-Jean-Marie-Buckmaster

LEGIARTI000050672774

—

Nil 612210 6652640 2024_01_36-04 Centre Val de Loire Indre 2023_LOT3_ZN_36_07 LYE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 584510 6682000 2023_LOT3_ZN_36_07_S1 1 2024_01_37-01 Centre Val de Loire Indre-et-Loire 2023_LOT1_ZN_37_05 AVON-LES-ROCHES

Article Annexe

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Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 9 GRENADIER DE ROCHE

LEGIARTI000029309367

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Cherbourg Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Coutances Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Fontenay-le-Comte Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de la Roche-sur-Yon

Article Annexe 1

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; 50423 Rampan ; 50436 Romagny ; 50446 Saint-André-de-l'Epine ; 50450 Saint-Barthélemy ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50468 Saint-Fromond ; 50473 Saint-Georges-d'Elle ; 50475 Saint-Georges-Montcocq ; 50485 Saint-Hilaire-Petitville ; 50488 Saint-Jean-de-Daye

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