Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [Y] [X] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : CYTEA BIO (SAS) 1682, Rue Valsière Cap Sigma 34790 Grabels

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Espace Cheval, dont le siège est Centre équitation Saint-Georges, route de Ganges, 34790 Grabels

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société de Gestion et de promotion d'actions sociales, prise en la personne de son PDG Château de Granel

Dans son avis médical du 29 décembre 2025, le psychiatre a constaté que le patient présente des idées délirantes de grandeur et mystiques, qu'il est dans le déni total des troubles, exalté, logorrhéique

Elle a estimé qu'elle ne déambulait pas dans les rues avant son hospitalisation actuelle et qu'elle n'exprime pas d'idées de grandeur.

, né le 24 septembre 1970, sur le fondement des articles L.3213-1 et suivants du code de la santé publique, suite à des faits d'exhibition sur la voie publique, l'intéressé présentant des idées de grandeur

Il est établi sur la base de grandeurs physiques et monétaires ; ces grandeurs peuvent ou non faire l'objet de comptes séparés.

l'accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

refusé de lui délivrer un permis de construire pour la construction d’un immeuble de neuf logements après démolition d’une maison individuelle sur un terrain cadastré section CW 101, situé 157 rue Grabriel

entachée d'une erreur manifeste d'appréciation et d'une erreur de fait et a été prise en méconnaissance des dispositions des articles L. 224-2 et suivants du code de la route, L.235-5 du même code, grareL

Conscient de la difficulté, ma cliente a reconnu sa responsabilité et a convenu de favoriser une reprise de la partie endommagée, notamment par l'apport de gravelle pour reprise du chemin.' .

    The applicant is the proprietor of a gravel pit situated in Klaus, Upper Austria.

Persistance d'une activité délirante à thématique de grandeur, de persécution et politique, sans critique ni mise à distance, avec adhésion complète aux idées délirantes.

The article accused a certain company (“the company”) of unlawfully degrading part of a public beach by digging a pit to obtain gravel. 4 .

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller, Benoit GRANDEL, Vice Président

Considérant cependant qu'il résulte de l'instruction que l'application du taux le plus faible de 50,485 % conduirait également à des montants de bénéfices imposables du même ordre de grandeur que celui

1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention d'application de l'accord du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

étrangères d'ordonner la délivrance d'un visa d'entrée en France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une logorrhée difficile à interrompre, une tachypsychie, des idées de grandeur, une distractibilité, une exaltation

Il présentait également des idées délirantes de persécution et de grandeur, de mécanisme intuitif et imaginatif, avec une adhésion totale.