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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6791de4a93ef93c421386a21
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre et de la formation Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008107944
3 mai 2002
3 mai 2002
Fang Zhang Z... et Mme Lili C... ; M.
Source officielleJCP REFERES
686ee0c372b5e5e648cc09ca
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Sophie MOREL, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officiellePremière Chambre
68dec86e6af9fd1f80952549
2 octobre 2025
2 octobre 2025
1970 à [Localité 20] (92) demeurant [Adresse 13] [Localité 16] Monsieur [L], [U], [G] [M] né le [Date naissance 8] 1945 à [Localité 24] (56) demeurant [Adresse 14] [Localité 11] représentés par Me Fanny
Source officielleRétentions
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31 juillet 2023
31 juillet 2023
Localité 2] de nationalité Burkinabe Retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Cyrielle BONOMO FAY
Source officielleJ.L.D.
68e0411d74e929a9d8fd392e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
- N° Portalis DB2E-W-B7J-N4AW Le 03 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assisté de Fanny
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d405e11322f258e1e977
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Virginie LOUIS-BOLE CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny
Source officielleService des référés
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
EJIL GROUP [Adresse 1] [Adresse 1] non représentée DÉBATS A l’audience du 31 Juillet 2024, tenue publiquement, présidée par Fabrice VERT, Premier Vice-Président, assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA02961_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B... est divorcée et mère de trois enfants nés le 13 août 1997 (Anis), 27 janvier 2007 (Fady) et 21 janvier 2009 (C...), dont deux de nationalité française avec lesquels elle vit, Fady et C....
Source officielleCour d'Appel
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4 janvier 2017
4 janvier 2017
SIRET : 389 51 5 0 81 Les Marines d'Aspretto Bâtiment A1 20090 AJACCIO Représentée par Me Marie laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituant Me Fanny
Source officielleService des référés
6650db089d5614ec4f7d6d02
3 avril 2024
3 avril 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
Source officielle2ème Chambre civile
661ec467a0f6350336354a3d
16 avril 2024
16 avril 2024
• se prononcer sur l’aménagement éventuel du logement en différenciant les besoins qui ont été nécessaires avant la consolidation de ceux devenus permanents après celle-ci.
Source officielleChambre Commerciale
63d37a94d1bc2605de4b4a4f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300304
25 février 2016
25 février 2016
rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société Fay
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf226
1 juillet 2022
1 juillet 2022
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente Madame Sophie BRINET, Présidente Monsieur Raoul CARBONARO, Président Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officielleService des référés
OISE Service Recoursc/Tiers
677d7e54b032d83cfd3e770d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
N°: 2-CH Assignations du : 28 Octobre 2024 30 Octobre 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 copie pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 06 janvier 2025 par Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee7
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
6312ef3e2e6a8e4f13ca636d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle13e chambre
63465980c024d1adffef7723
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Jugement rendu le 31 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° chambre : N° Section : N° RG : 2021L00544 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny
Source officielleChambre 1
69e671bfcdc6046d47ef4ebc
2 avril 2026
2 avril 2026
DEMANDEURS : Madame [N] [S] née le 22 Octobre 1984 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Fanny MERCIER, avocat au barreau de CHARENTE, avocat plaidant Monsieur
Source officiellePage 31 sur 122