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-------------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

64f6c4e8ed0253d969201cec

Appel

4 septembre 2023

GUIDOT-MANGEOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

628dca6114cc2751aa86ba15

Appel

2 mai 2022

: contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Mai 2022, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

628dca6214cc2751aa86ba17

Appel

2 mai 2022

SELARL LYON MILLER POIRSON, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd74

Appel

16 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

69b284aacdc6046d4764d9d5

Appel

19 janvier 2026

Localité 3], en date du 29 août 2024 (dépôt en étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b23

Appel

15 avril 2024

contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Avril 2024, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b27

Appel

15 avril 2024

Source officielle

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b37

Appel

15 avril 2024

à [Localité 12], en date du 30 octobre 2023 à domicile COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee9813f

Appel

13 janvier 2025

Représenté par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

67f4adb276ec6bab6dfbac2b

Appel

7 avril 2025

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame FOURNIER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle

1ère Chambre

660cf2607c1ccb0008628d6b

Appel

2 avril 2024

justice, en date du 2 février 2023 (par remise à étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

65a62c15448a370008a720ae

Appel

15 janvier 2024

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle

1ère Chambre

65a62c26448a370008a720b6

Appel

15 janvier 2024

SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

65a62c2a448a370008a720b8

Appel

15 janvier 2024

6], par acte en date du 8 juin 2023 (dépôt en étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168247cdc6046d471169e5

Appel

26 mai 2026

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Frédérique BERTRAND de la SELARL FREDERIQUE BERTRAND SEL, avocat au barreau de CHARENTE Me Laurent CLEMENT-CUZIN

Source officielle

Ch. Sociale -Section B

5fd95050c3298d391579b030

Appel

27 février 2020

04614 N° Portalis DBVM-V-B7B-JHK6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel PICCAMIGLIO la SCP CLEMENT-CUZIN

Source officielle

TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

EXPOSÉ DES FAITS Monsieur [H] [U] est propriétaire d'un navire de pêche dénommé L'IMAGINE immatriculé CN 667 270, construit en 1988 et équipé d'un moteur CUMMINS KT19.

Source officielle

1ère Chambre

6684eaf6a0de54ff609f7ef2

Appel

2 juillet 2024

Alain BÉGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

3e chambre civile

6803319d168408c19df97de5

Appel

17 avril 2025

barreau de DIJON, vestiaire : 17 INTIMÉ : Monsieur [O] [E] [S] [R] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 12] (21) domicilié [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle

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