Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301914_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 octobre 2023 et 5 février 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Groupe W, représentée par Me Bevalot, demande au tribunal
Source officielle1ère chambre
DTA_2101299_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
B A, représenté par Me Bevalot, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge du supplément d'imposition, des pénalités et intérêts de retard mis à sa charge au titre de l'impôt sur le revenu pour
Source officiellecomm
61372436cd58014677413a1e
17 décembre 2003
17 décembre 2003
X... s'est porté caution solidaire des engagements souscrits par la société Bevato (la société) envers la banque BNP Paribas (la banque) ; que le 11 avril 1997, celle-ci a notifié à la société la rupture
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10485
11 décembre 2019
11 décembre 2019
courriers ne constituent donc pas une mise en jeu de la garantie par Vitalac-group ; Par la suite, les demandeurs prétendent que le conseil de la société CCA nutrition et de la société CCA, Maître Belot
Source officielle8ème chambre
DTA_2513110_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Bélot, - et les observations de Me Arrom, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle8ème chambre
DTA_2506063_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bélot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle8ème chambre
DTA_2303298_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourgeois, assistant M. D..., présent. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302090_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307603_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Bélot, - les observations de Me Giudicelli-Jahn, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401870_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bélot, - et les observations de Me Langlois, pour M. B. Une note en délibéré, présentée pour M. B, a été enregistrée le 13 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401890_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208277_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Petizon, représentant la commune de Saintry-sur-Seine. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208650_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - les observations Me Zaroukian représentant la commune de Villebon-sur-Yvette ; - les observations de Me Cotte pour la SMABTP ;
Source officielle8ème chambre
DTA_2206361_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Foucher substituant Me Ansquer, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309262_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bélot, - et les observations de Me Mainnevret, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300094_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Bélot, - et les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce95
18 novembre 2008
18 novembre 2008
le numéro 08/01562 Entre : REQUERANT : Mme Anne X... ... 97434 LA SALINE-LES-BAINS comparante DEFENDEUR : Maître Amina Y... ... 97400 SAINT DENIS représentant : Me Jacques BELOT
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59d10
2 mai 2001
2 mai 2001
Bellot, commissaire à l'exécution du plan, a constaté que les créances n'avaient pas été réglées pour un montant de 341 276,25 francs et a assigné M.
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5fdd7001754d61a4a8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR Monsieur [T] [Z] [W] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Présent et assisté par Maître Audrey BARNEL de l’AARPI ASSOCIATION BARNEL-BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2510876_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
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