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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Rétention_recoursJLD
644cb53a56c9f0d0f8b6f1fd
28 avril 2023
28 avril 2023
NIMES 27 avril 2023 [O] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 28 AVRIL 2023 Nous, Mme Emma BELLOTTI
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91aecb63d827c909cad08
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Sécurité Sociale de MEAUX RG n° 16/00578 APPELANTE SAS [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, toque : 1406 substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielle1re chambre civile
63d8c0912182c005de24d1cc
8 octobre 2022
8 octobre 2022
Entre : D'UNE PART : Monsieur [R] [M] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Maître Alexandre BELLOTTI substituant Maître Luc ABRATKIEWICZ de la SCP ABRATKIEWICZ, MARET, MEDICO, avocats au
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45018ee05e3ee32ca66c2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Faisant fonction de greffier ENTRE : DEMANDERESSE : UGECAM AQUITAINE 100 Rue de la Tour de Gassie 33523 BRUGES représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me NICOLAS BERETTI
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f0e12c85000874afbb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
28 Octobre 2022 ENTRE APPELANTE : SA [6] [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielleChambre Sociale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTE : S.A. [6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2602505_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 20 février 2026 en présence de Mme Gonzales, greffière : - le rapport de Mme Felmy, juge des référés ; - les observations de Me Belotti, représentant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00959_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Éric Rey-Bèthbéder, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Bellotti, représentant l'université de Montpellier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208382_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme B C, représentée par Me Belotti, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juillet 2022 par lequel le préfet
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201651_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
publique du 3 octobre 2023 à 11 heures : - le rapport de Mme Chamot, présidente ; - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Mme A ; - les observations de Me Bellotti
Source officielleCour d'Appel
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7 janvier 2002
7 janvier 2002
PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE 2, rue des Alliés 38100 GRENOBLE représentée par Monsieur Y..., muni d'un pouvoir spécial INTIMEE : Madame Geneviève X... divorcée Y comparante, assistée par Me Marilyn BELLOTI
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc0
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me BELLOTTI, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 19 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93182
20 avril 2016
20 avril 2016
né le 24 Avril 1928 à Petreto Bicchisano (20140) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93543
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 19 Juillet 1963 à FES ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 790 du 20/
Source officielle1ère chambre
DTA_2105573_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, et celles de Me Bellotti, représentant la commune de Poussan. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 5 juillet 2021 reçu le 8 juillet, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01830_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B, représenté par Me Belotti, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 4 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 31 mars 2022 ; 3°) à
Source officielle2ème chambre
DTA_2104471_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B, et celles de Me Bellotti, représentant le centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308951_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Belotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2023 par lequel le préfet
Source officielle3ème chambre
DTA_2300230_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Benkrid, représentant Mme C, et celles de Me Bellotti
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2204600_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B ; - les observations de Me Bellotti, représentant Mme G pour les requêtes n° 2202765 et n° 2204600, et de Mme G. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
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