CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 502 résultats pour « Benoit LE BARS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65aa2807a34ad10008581aec

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Sofia SAIZ MELEIRO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Benoît

Source officielle

Page 31 sur 76

← PrécédentSuivant →
TA

7éme chambre

DTA_2310757_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

quitter le territoire, des documents médicaux de novembre et décembre 2016, des bulletins de salaires pour les mois de janvier, février et décembre 2016 pour un emploi de boulanger auprès des sociétés The Baker

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd8729e

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Emile et de RIERA Arlette De nationalité française, mariée, sage-femme Demeurant 15, rue de Dakar - 72000 LE MANS Prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, Comparante assistée de Maître TREGUIER Benoit

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163bcbb3dccc95e64c14348

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

) Société Bancaire GE MONEY BANK prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 8] (SUISSE) représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e85

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

de document "-ce qui ne signifie pas grand chose-que le bordereau avait d'abord été daté du 3 décembre 2002 en ses deux pages, le 3 étant ensuite transformé en un 2 par une rature (pour supprimer la barre

Source officielle
CC

soc

61372315cd5801467740534c

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Nordi Z..., demeurant ..., 2°/ Sur le pourvoi n° U 96-43.158 formé par l'Union départementale des syndicats CGT des Bouches-du-Rhône, dont le siège est Bourse du Travail Benoît Y..., ..., en cassation

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00789_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022 et un mémoire enregistré le 17 février 2023, l'Institut de France, représenté par Me Benoît Neveu, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203330_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Par des mémoires enregistrés les 29 juin et 25 août 2022, les sociétés SAS Bureau Alpes Contrôle et GL Gilles Leverrier représentées par Me Frédérique Barre, demandent au juge des référés de prendre acte

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd58014677407365

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

juillet 1989 en exigeant un loyer annuel de 44 000 francs ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que la volonté de placer un bail sous le régime des baux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200486

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

[C] et constituant le domicile de ce dernier, sans procéder, au besoin d'office, à un examen de la proportionnalité de cette mesure, la cour d'appel a méconnu l'article 8 de la Convention européenne des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201142

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Pour rejeter la demande d'indemnisation au titre des deux prothèses, de leur revêtement esthétique et d'une batterie de vélo électrique, après avoir relevé que, selon l'expert, la victime avait besoin

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6f675782d5f068b7915

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

O BAY c/ S.C.P.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fd702fc178212f813c6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES OISEAUX [Adresse 1] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benoît ATTAL de la SELASU CABINET ATTAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G608

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdd9999730cbb43116e59d4

Appel

29 août 2018

29 août 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9157ffef7d8b07d5541e5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[K] [B] (Délégué syndical ouvrier) Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST représentée par son Directeur [Adresse 2] Représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

GAEC LA COURTAUDIEREc/S.A

6253c9c3bd3db21cbdd892d7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 23 Boulevard Solférino - 35012 RENNES CEDEX représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Me Benoît

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5e6

Cassation

13 mars 1995

13 mars 1995

.., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1993, qui les a déboutés de leurs demandes en dommages-intérêts, après relaxe de Lai Vu Bao

Source officielle
CA

6e chambre

6035e72cc8077a4d4e8a7eea

Appel

2 février 2016

2 février 2016

[R] [K], son époux APPELANTE **************** Société SODICO EXPANSION [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine BOULFROY de la SCP BENOIST/REDON, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67735a853827c9026d0ef

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c41d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Benoît

Source officielle