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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008233359
29 juin 2005
29 juin 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. Jean-François X..., - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000036253428
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Yohann Bénard, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme A...; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000036631193
21 février 2018
21 février 2018
Yohann Bénard, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Moliné, avocat de l'office public de l'habitat de l'Hérault.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000036631203
21 février 2018
21 février 2018
Yohann Bénard, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la société Colombes Varsovie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c0
10 octobre 2002
10 octobre 2002
./ Mme Lydie LE A... divorcée BENARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c1
10 octobre 2002
10 octobre 2002
./ Mme Lydie LE A... divorcée BENARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b095
12 juillet 2007
12 juillet 2007
GREFFIER : Madame BENARD, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e569
24 août 2011
24 août 2011
VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur David MACOUIN, Conseiller, agissant en remplacement de Monsieur le Premier Président, empêché, assisté de Madame Marie-France BENARD-DALESSIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bd
2 juin 2015
2 juin 2015
recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
Source officiellesoc
61372302cd5801467740448a
11 mars 1998
11 mars 1998
Y..., demeurant 30 ter, rue veuve Bénard Bodié, 10600 la Chapelle Saint-Luc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008228407
6 juillet 2005
6 juillet 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168033
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Yohann Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2025:498889.20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner, d'une part, le rétablissement immédiat de son site internet supprimé à la suite de fausses déclarations de Me Samah Benmaad
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be67f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
demeurant [Adresse 8] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Thierry BENSAUDE
Source officielleChambre 1-8
6347abdd29ffd2adfff4f190
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samah BENMAAD-MARIE Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc6351
12 avril 2023
12 avril 2023
épouse [B] née le 18 Février 1963 à [Localité 14] (Corse) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin GENUINI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Source officielleChambre sociale
64e995ff1b26a7d96977b68e
24 août 2023
24 août 2023
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean François BENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70c
24 octobre 2011
24 octobre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Belaïd X... et madame Mabrouka Y... se sont mariés le 20 juillet 1974 à Halaat Sinan (Tunisie).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501646_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501723_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Manuel Vaquero, premier conseiller, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, K. B Le président, D.
Source officiellePage 31 sur 100
BENKAID, Redouane
30/07/2026
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BENKAID, Hanna
28/12/2025
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BENKAID, Asma, Marissa
21/12/2025
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BENKAID, Madjid, BENKAID
24/01/2025
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BENKAID, Madjid, BENKAID
03/10/2024
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