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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2101646_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
du 16 juin 2021 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) du Cantal a rejeté leur réclamation formée contre la décision de la commission communale d'aménagement foncier d'Andelat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC005911612
22 septembre 2015
22 septembre 2015
text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FIRST SECTION DECISION Application no. 59116/12 Ângelo
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9eafccdc6046d47da44e1
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9eb15cdc6046d47da4670
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et Monsieur
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9ec0ccdc6046d47da5633
3 janvier 2025
3 janvier 2025
COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président de chambre, d'audience, Monsieur Richard ANCELOT
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9ef70cdc6046d47da8dac
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Monsieur
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f1b4cdc6046d47dab4aa
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et
Source officielleChambre sociale 4-3
6707705781e733ee2698324d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 09 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f85
23 mars 2018
23 mars 2018
Représenté par Me Guillaume ANCELET de la SCP Société Civile Professionnelle ANCELET ELIE SAUDUBRAY ou ADE S, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Assisté sur l'audience par Me Bruno ELIE de la
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee285
23 mars 1988
23 mars 1988
. ; 4°)- Monsieur Angelin K..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), Campagne du Petit Saint-Jean ; 5°)- Madame Jacqueline Z... épouse N..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
25 avril 2022
ARRET N° 161 Société ENTREPRISE WATTEZ DENIS C/ CPAM DE L'ARTOIS Société PRESENTS Société ANGELO MECCOLI& CIE Société TERRASSEMENT ET TRAVAUX FERROVIAIRE S.A.S.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Fabrice Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00253
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Angelo X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 3 mars 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officielleciv2
à voir déclarer prescrite la demandec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:C200808
15 mai 2014
15 mai 2014
Angelo X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des parties ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le
Source officiellesoc
61372305cd580146774046ad
4 février 1998
4 février 1998
Angelo X..., demeurant ..., Le Bretagne, 06000 Nice, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1997, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613723f3cd580146774104d9
27 mars 2002
27 mars 2002
Angélo X... A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1997:12
5 février 1997
5 février 1997
#Maria de los Angeles Ibarra Gil contra Comisión Europea.#Asunto T-207/95.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300350
16 mars 2010
16 mars 2010
lés selon la forme du bassin et mise en place dans le redan, qu'il résultait du rapport d'expertise que la réalisation physique de l'étanchéité avait bien été intégralement effectuée par l'atelier Angéline
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par acte du 18 avril 2012, Mme Anne Marie Dominique Y... épouse Z... et Mme Renée Marie Angeline Rosette Y... épouse A... ont fait assigner M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:432768.20211227
27 décembre 2021
27 décembre 2021
la société Allianz IARD contre ce jugement, ainsi que les conclusions incidentes présentées par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe et par Mme F B en sa qualité de tutrice d'Angéline
Source officielleCHAMBRE 09
6a0f4895cdc6046d477af3df
18 mai 2026
18 mai 2026
ANCELET & B.ELIE - ADES AVOCAT [Adresse 2] DEFENDEUR SAS NEPTUNE [Adresse 3] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 538073313 - 2016 B 523 Représentant légal : Samiel DOCTEUR Liquidateur non comparant
Source officiellePage 31 sur 158