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628 résultats pour « grève de la sncf »
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Article Annexe I (suite)
22 Côtes-d’Armor Lannion 22 Côtes-d’Armor Louannec 22 Côtes-d’Armor La Méaugon 22 Côtes-d’Armor Penvénan 22 Côtes-d’Armor Plédran 22 Côtes-d’Armor Plessix-Balisson 22 Côtes-d’Armor Plestin-les-Grèves
Article 1
considérés comme cessant de remplir les conditions d'assujettissement à l'assurance obligatoire les assurés se trouvant dans une des situations visées à l'article 32 b et c du règlement d'administration publique du 29 décembre 1945 modifié ou en état de grève
Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) IV Commercial en automobile 252w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie du Mans et de la Sarthe - Groupe ESCRA-ISCAM IV Conducteur de train 311u 5 ans SNCF
ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés en 2008 ; Enquête annuelle ayant pour objectif de fournir des indicateurs réguliers sur l'importance de la négociation dans les entreprises, son contenu et ses acteurs ainsi que sur les grèves
ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés en 2009 : Enquête annuelle ayant pour objectif de fournir des indicateurs réguliers sur l'importance de la négociation dans les entreprises, son contenu et ses acteurs ainsi que sur les grèves
LEGIARTI000045153732
de défense L'exploitation du DMM intéressant la défense nationale, le titulaire devra porter à la connaissance des représentants de l'Etat toutes les informations dont il viendrait à disposer en ce qui concerne les conflits du travail, menaces de grèves
et d'industrie (CCI) du Havre ― Ecole technique privée des premières formations portuaires IV Déclarant en douane adjoint 311t 5 ans Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF
Article Annexe 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99
Les hypothèques ayant grevé l'immeuble du chef du cessionnaire défaillant seront reportés sur l'indemnité de résolution dans les conditions fixées à l'article L. 411-4 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger 221 5 ans BANETTE SAS - Ecole Banette IV Chef d'équipe construction durable 232 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF
Article Annexe I
Conflits individuels du travail, les conseils de prud'hommes. 4. 5 Les conventions collectives 4. 6 Les conflits collectifs du travail La grève, le lock-out et leurs effets. Règlement des conflits collectifs du travail. 5.
Article ANNEXE III
1.2.1919-1944 : des errances au sursaut a) Les crises de l'après-guerre : les errances de la reconstruction (grèves de 1919-1920). Une économie fragile.
LEGIARTI000047982976
Conflits du travail Existence d'un accord visant à assurer la continuité des services publics en cas de grève des agents ou, à défaut, d'une délibération de l'organe délibérant. 10° Discipline Nombre de sanctions disciplinaires prononcées au titre de
compétition 252r 2 ans Lycée polyvalent d'Artagnan - Lycée des métiers III Entrepreneur(euse) de petite entreprise 310m 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Responsable opérationnel de site en circulation ferroviaire 311r 5 ans SNCF
Article (39 à 44)
95 D 117 MACHECOUL Limite département 44/85 MACHECOUL 44 D 99E D 774 GUERANDE D 213 GUERANDE 44 N 444 N 165 COUERON N 844 COUERON 44 N 471 D 213 TRIGNAC Gare SNCF
Article Annexe
Les fondements du droit de propriété, le droit de grève, l'organisation de la famille... correspondent à des manières diverses de façonner une société.
syndicat, liberté d'agir syndicalement ; - liberté de négocier collectivement les conditions de travail, d'emploi et les garanties sociales ; à cet égard, on évoquera les conventions collectives de branche et les accords d'entreprise ; - liberté de faire grève
Article Annexe III-21-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83
Article 2 Exclusions Le présent contrat ne garantit pas : 1° Les accidents occasionnés par les grèves, émeutes ou mouvements populaires, ou par une guerre civile ou étrangère, ou par la désintégration du noyau atomique ; 2° La responsabilité d'un
LEGIARTI000049821629
Assiette, cotisation et statut de personnel SNCF (CPRPSNCF) ACOSS (URSSAF), CNAV (CARSAT, CGSS) sauf résidence fiscale et cotisations, CPRPSNCF, INSEE uniquement statut de personnels. Assiette et cotisations RAEP RAEP.
système de détection sécurité et incendie 255 r 5 ans Organisme de formation pour l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Opérateur de production au sol de fret ferroviaire 311 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Couesnon Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans les grèves du Mont-Saint-Michel. Le port près la rivière de Sacey (commune de Sacey) et les moulins de Langle, près Antrain. Douve De Saint-Sauveur-le-Vicomte au confluent de la Taute.
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