géologique des terrains situés dans la commune de Gornies dans le département de l'Hérault sur lequel le captage d'eau litigieux sera effectué est constituée sur une hauteur de coupe de 0 à 3 mètres d'éboulis

M. et Mme [S] invoquent, pour la première fois en cause d'appel, le fait que l'éboulement survenu chez les [B] leur serait en réalité imputable puisqu'il serait survenu alors qu'ils avaient vidangé leur

À la date de l'expertise, il a été en outre constaté que la rive du talus créé par l'éboulement continuait de s'effondrer doucement, les terres instables en limite de l'éboulement semblant se décrocher

tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 octobre 2023 par lequel le préfet de la Guyane a prononcé à son encontre une interdiction d’embarquer à bord d’un aéronef au départ de l’aéroport de Félix Eboué

administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 19 octobre 2023 par lequel le préfet de la Guyane lui a interdit d'embarquer à bord d'un aéronef au départ de l'aéroport de Cayenne Félix Eboué

juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre en toutes ses dispositions l'arrêté du 6 avril 2025 du préfet de la Guyane portant interdiction d'embarquer à bord d'un aéronef au départ de l'aéroport Félix Eboué

suspension de l'exécution de l'arrêté du 26 juillet 2023 par lequel le préfet de la Guyane a émis à son encontre une interdiction d'embarquer à bord d'un aéronef au départ de l'aéroport de Cayenne Félix Eboué

à la rupture de l'égoût dont était responsable la commune de Nogent-sur-Marne ; que les fondations dudit immeuble étaient suffisantes et qu'aucun vice de construction n'a provoqué ou aggravé les éboulements

recours en appréciation de validité de Mme Y... a déclaré que l'exception de déchéance quadriennale n'a pas été valablement opposée par le maire à Mme Y... pour l'indemnité qui lui est dûe à la suite d'éboulements

PUBLICS DE L'ORLEANAIS, A ETE VICTIME, LE 4 JUILLET 1966, D'UN ACCIDENT MORTEL DU TRAVAIL, ALORS QU'IL CREUSAIT UNE TRANCHEE LONGUE DE 11 METRES, LARGE DE 0,80 M ET PROFONDE DE 2,40 M PAR SUITE D'UN EBOULEMENT

professeurs à qui était confié l'encadrement des élèves ; Attendu que Pascal A... et le GAN font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, qu'en terrain friable ou humide l'éboulement

la présente requête, Mme B, propriétaire d'une parcelle située à Rivière-Salée, fait part des difficultés qu'elle rencontre avec son voisin dont les travaux auraient provoqué une inondation et des éboulements

est implantée ; Considérant que l'état du dossier ne permet pas de déterminer les causes précises de la déstabilisation de la falaise, la nature des travaux nécessaires pour mettre fin au risque d'éboulement

graphiques du plan d'occupation des sols doivent faire apparaître, s'il y a lieu, "toute partie de zone dans laquelle ... l'existence de risques naturels tels que : inondations, érosion, affaissements, éboulements

par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements

Ils soutiennent que les travaux d'élargissement de la voie publique, située en contrebas de leur propriété, sont à l'origine d'un risque d'éboulement.

naturel formé de vasques d'eau chaude, situé sur le territoire de la commune de Cilaos ; qu'elles ont suivi à cette fin un itinéraire non aménagé longeant le lit de la rivière Bras-Rouge ; qu'un éboulement

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est situé en zone d'aléa d'éboulement de pierres et de blocs qui présente un risque fort.