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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137215acd580146773f3110
27 mars 1991
27 mars 1991
rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la SCI Résidence Debussy, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI Marval, de Me Vincent
Source officielleciv2
61372140cd580146773f23b6
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré et Xavier
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5ae91cdc6046d47dc9486
2 avril 2025
2 avril 2025
VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL YELLOW NETWORK Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b0a5cdc6046d47dcb78e
2 avril 2025
2 avril 2025
MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL FR ELEC Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5caf2cdc6046d47de7ff2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL [O] [B] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5da40cdc6046d47dfbff4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL EL GUSTO DEL SOL Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e8cdcdc6046d47e0fad1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA CAB MRL Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5ea1ccdc6046d47e11820
8 octobre 2025
8 octobre 2025
REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL VENDEE NEGOCE ACIERS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c10ac0cdc6046d47a1d98f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SAS FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 572 079 069, Dont le siège social est [Adresse 1] Représenté par ASA Avocats Associés AARPI représentée par Me Xavier
Source officielle2ème Chambre
6799c42f5331f58c9ee86f36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
prononcé, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [N] [R] épouse [H] née le 19 Juin 1953 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent
Source officiellecr
61372625cd580146774234a1
27 mars 2002
27 mars 2002
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officiellecr
AGEN, du 15 mars 2000, qui, dans la procédure suiviec/François A
613725fbcd5801467742208c
7 mars 2001
7 mars 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed3e6
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Vincent, avocat de M. Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme D
613720c5cd580146773ee3d0
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv3
6137232ecd5801467740676e
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la commune de Morsbach et de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721c6cd580146773f730a
7 juillet 1992
7 juillet 1992
X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., de Me Vincent, avocat de la société Les Assurances mutuelles agricoles, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f79f2
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Savatier, conseiller référendaire, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Vincent, avocat de la société
Source officielleciv2
61372323cd58014677405e94
19 novembre 1998
19 novembre 1998
formé par : 1 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est 79037 Niort Cedex et ayant Centre de Gestion, quartier Fourchon, 13200 Arles, 2 / Mme Vincente
Source officielleciv2
61372387cd5801467740afbb
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.
Source officielleciv1
61372388cd5801467740b06c
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Vincent X..., domicilié ..., en cassation de deux arrêts rendus les 15 avril 1993 et 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Fiduciaire de
Source officiellePage 30 sur 75
PROD'HOMME, Vincent Xavier
21/08/2026
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CUINIER, Francois-Xavier, Vincent
29/07/2026
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La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.
15/05/2026
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CAILLY, Xavier, Vincent
17/04/2026
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XAVIER, Vincent
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant, liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
05/04/2026
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