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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01329
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Valat, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 28 septembre 2022 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50726
17 mai 2023
17 mai 2023
Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M. de Lamy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01577
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 décembre 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01574
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01333
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Valat, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 28 septembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
631ade39f575634f1371ee83
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[E] [H] de l'Association ESPACE SANTE VALMY ; Et statuant à nouveau : JUGER que M.
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c11
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
63465980c024d1adffef7723
11 octobre 2022
11 octobre 2022
, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officielle13e chambre
5fca49e9e2ac012f06adb303
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIÈRE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
603245989290647bae284587
13 mars 2018
13 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b3d
29 septembre 2020
29 septembre 2020
, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIÈRE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2403905_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 à 14h00, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Valay, représentant M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC002687408
26 août 2014
26 août 2014
Placement of Valya Lazarova in the Radovtsi Home 3.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC002413794
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Devant la Commission, il est représenté par Maître Jean-Jérôme Crittin, avocat au barreau du Valais.
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c4040a
6 mars 1973
6 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, CURTAT AYANT CONSTRUIT UN HANGAR, VALLA LUI A FAIT GRIEF DE N'AVOIR PAS RESPECTE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403442_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
C B, représenté par Me Valay, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Gironde de lui délivrer un
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a5a5ae27812390def7
10 avril 2025
10 avril 2025
PRÈS LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61632b3b81886c8c1bac97ea
15 décembre 2011
15 décembre 2011
défaillante assignation art. 902 du CPC déposée à l'étude de l'huissier le 29 juillet 2011 et retirée le 3 août 2011 par Mme [W] DÉBATS à l'audience publique du 22 Novembre 2011 tenue par Sophie VALAY-BRIERE
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee3a
7 juin 2006
7 juin 2006
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT
Source officielle18° chambre 2ème section
67f80d4bcf40727a0043bbec
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me VALADE (C0987) Me SALABERT (K0083) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 20/09211 N° Portalis 352J-W-B7E-CS2OT
Source officiellePage 30 sur 340
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