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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372424cd58014677412d07
9 mars 2004
9 mars 2004
l'exploitation d'une usine d'incinération d'ordures, a souscrit auprès de la société Aig Europe une police d'assurance "bris de machine et pertes d'exploitation"; qu'à la suite d'un sinistre ayant affecté la turbine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c83
17 novembre 2014
17 novembre 2014
COMPARANT, assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Cécile Y..., demeurant...
Source officiellecomm
6137266dcd58014677425770
20 juin 1995
20 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gas Turbines et Generators (U.K.)
Source officielle7ème chambre
DTA_2205677_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
A, gendarme depuis 2008, titulaire du grade de maréchal des logis-chef depuis 2013, exerce ses fonctions au sein de la brigade de Tullins.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00123
31 janvier 2012
31 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les consorts X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Financière Turenne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02606_20250218
18 février 2025
18 février 2025
étant erronés ; s'agissant du champ d'action territorial, les treize communes que le collectif recouvre, toutes situées dans le département du Rhône, sont situées dans le bassin versant de la rivière Turdine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104580_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'administration ; - s'agissant des sommes ayant été regardées comme des revenus distribués sur le fondement du 1° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, les factures émises par la société Turan
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à des prestations de fabrication de turbines vendue assemblées ou sous forme de « kit d'assemblage ».
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00170
9 février 2010
9 février 2010
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juillet 2008), rendu en référé, que le 13 janvier 1995, la société Jacobs et Turner
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c414b6
27 février 1974
27 février 1974
JOBIN FUT BLESSE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARITIMES A , SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384 , ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, ASSIGNE GUIS ET SON ASSUREUR , LA COMPAGNIE LA TURIN
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455d4
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Phocéenne de métallurgie a commandé, le 5 octobre 1979, à la société Azienda Stampaggio Acciaio (ASA), ayant son siège à Turin, des brides
Source officielleciv1
6137237ecd5801467740a811
21 novembre 2000
21 novembre 2000
d'un arrêt rendu le 4 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de la société Monte Dei Paschi Di Siena, dont le siège est Via Mazzini 14/16, 10126 Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306194_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B D, représenté par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 006 085 22 D0079 du 12 mai 2023 par lequel le maire de la commune de Mougins (06250) a accordé un permis de construire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301344
25 novembre 2009
25 novembre 2009
15 octobre 2008), que les époux X... et les époux Y... ont respectivement acquis une partie d'un fonds unique ayant fait l'objet d'une division ; que, se plaignant de ce qu'une canalisation appelée "turbine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1024DEC002641595
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Quant au troisième requérant, la procédure civile a débuté le 19 novembre 1981 par l'assignation devant la cour d'appel de Turin.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1024DEC002342294
24 octobre 1995
24 octobre 1995
xa0; Rend la décision suivante : Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 14 octobre 1969 devant le tribunal de Turin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110428
15 juin 2017
15 juin 2017
B... était prévenu d'avoir à Plozevet, Quimper, Turin (Italie,) et Savona (Itatie), par l'usage du faux nom de C...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300735_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme C réside régulièrement à Turin en Italie ainsi qu'en attestent le bail de location, le certificat de résidence délivré par les autorités italiennes,
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003379896
28 octobre 1997
28 octobre 1997
Jusqu'au 9 septembre 1997, il a été représenté devant la Commission par Maître Lorenzo Aimerito, avocat à Turin. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleciv3
6137243fcd58014677413ea3
29 octobre 2003
29 octobre 2003
cette demande, la cour d'appel a violé l'article susvisé ; 2 / que la compagnie Axa courtage faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que le dommage matériel résultant de la corrosion de la turbine
Source officiellePage 30 sur 552