CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 310 résultats pour « Trimolet »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2600608_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Délibéré après l’audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504565_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301092_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204521_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206991_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Miran, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506005_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501583_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104051_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103637_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300466_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404228_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Drôme et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404850_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Triolet N°2404840

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502042_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Savoie en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2501512_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Fait à Pau, le 30 septembre 2025 La vice-présidente, TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur et en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501735_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502809_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600336_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Hautes-Pyrénées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3ca

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Annick X..., demeurant Le Triolet à Clermont-Dessous (Lot-et-Garonne), 2 /

Source officielle
CC

soc

613722c6cd580146774014f2

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

Douai, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1994 par la cour d'appel de Douai (activités diverses), au profit de Mme Nicole X..., demeurant 13, square Elsa Triolet Les Epis, 59450 Sin le Noble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302749_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle

Page 30 sur 116

← PrécédentSuivant →