Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372351cd580146774083d7
4 mai 1999
4 mai 1999
à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, Section B), au profit : 1 / de la société Transports Lambert
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2127050_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2200040_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2200041_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2205996_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2321824_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329222_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Ramzan pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329233_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Wiedemann pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2401973_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Oukhelifa pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2501149_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Sangue pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2425839_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2420099_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2421542_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2423828_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2423954_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2411535_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2500901_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Amadori, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e3d
17 juin 1999
17 juin 1999
Expédition exécutoire délivrées le APPELANT, assigné en reprise d'instance à : Scp Lambert-Debray- CONCLUANT par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Chemin avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00495_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Mme B C est associée à 71,4 % et gérante de la société civile immobilière (SCI) Le Vaumurier de Saint-Lambert, société de personnes qui a réalisé une importante opération de réhabilitation d'un ancien
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2511244_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 30 sur 670