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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301598_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301723_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Rivière ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gonzalez, représentant le syndicat mixte aéroport de Biarritz-Pays Basque.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301784_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301974_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Costedoat représentant M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2300296_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit :

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2201748_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202743_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2302340_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302734_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86055

Appel

3 mai 2002

3 mai 2002

raison de la rapidité et de l'effet de surprise, le chauffeur du poids lourd n'a pas eu le temps de tenter de démarrer son camion pour prendre la fuite ; Attendu que le camion était équipé d'un Neiman

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2200342_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200760_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102670_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100101_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100123_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002066_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002164_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002310_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère Mme Neumaier, conseillère Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002635_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001592_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère Mme Neumaier, conseillère Rendu public par mise à disposition

Source officielle

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