Castel, conseiller rapporteur, M.

[L] [P], dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Yann CASTEL de la SARL AVOLENS, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Monsieur [G] [B], demeurant [Adresse

dans la limite de deux années, le paiement des sommes dues.

au paiement d'une somme de 3.000 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure d'appel abusive.

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Représentée par Me Eric MUNIER, avocat au barreau de THIONVILLE DÉFENDERESSE: Madame [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie JUNG, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI

AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/10/1997 BAJ N°591780029706030 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Monsieur D.

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Francis CORRET, avocat au barreau de SAINT OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par

Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Magalie CASTELLI MAURICE Me Chloé BEAUFRETON T.G.I.

- A défaut, comment le tribunal pour enfants peut-il juger un mineur devenu majeur, non éligible à l'aide juridictionnelle et qui refuse le paiement des frais d'un avocat ?

X..., notaire associé de la société civile professionnelle X..., Quilton, Parnaudeau et Castel, devenue la SCP Quilton, Parnaudeau, Guede, Lootvoet (la SCP notariale), auquel ont été annexées des "dispositions

Ont été entendus à l’audience publique : - le rapport de Mme Caselles, première conseillère, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

, avocat au barreau de RENNES Actuellement hospitalisée au l'EPSM [1] ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Août 2022 par le Juge des

de la SELAFA CABINET CASSEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K49 Le Tribunal après avoir entendu les parties et/ou leurs avocats en leurs conclusions à l'audience du 20 Mai 2025 a mis l'affaire

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT RECTIFICATIF DU 01 JUILLET 2022 (n° 2022/ , 2 pages

Madame [M] [K] se plaint de ce que sa jument a été blessée pendant ce stage, le 3 mai 2024, alors que Monsieur [B] [D] montrait aux stagiaires un exercice sur la jument Castle.

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Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle LE GRIEL, avocat en la Cour, et les