Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 mai 2023), engagé du 10 juin au 31 juillet 2008 par la société tchèque Darius et immédiatement mis à disposition de la société Dancoing pour servir comme matelot sur un bateau

s'était précipité sur Alain Z... qu'il avait empoigné par les cheveux; qu'à la suite de son intervention, tous deux et Casimir Y... avaient roulé au sol ; qu'Alain Z... avait reçu des coups lors d'une bagarre

.; qu'il y a eu échange de coups dans le hall et qu'au cours de la bagarre Thierry Voisenet est tombé, se luxant et fracturant la cheville, ce qui lui a occasionné une incapacité totale de travail de plus

tentative d'assassinat, de s'être interposée un mois auparavant, en sa qualité de « grand frère » considéré comme un médiateur dans une cité, entre deux bandes rivales de celle-ci pour mettre fin à une bagarre

assisté aux actes de violence dont les policiers avaient été victimes, se devait de rechercher si l'accusation portée par celui-ci, à l'encontre des policiers, de violence injustifiée, d'actes de barbarie

cas, le huis clos ne peut être prononcé; "alors, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article 306, alinéa 3, qu'en cas de poursuites exercées du chef de viol ou de tortures et actes de barbarie

... qui commençaient à casser son véhicule au moment où il a tiré, étaient corroborées par les déclarations du restaurateur, relevées par le tribunal, selon lesquelles Johnny Y..., qui cherchait la bagarre

chambres, salles de réception aménagées, rganisation, animations de soirées, réceptions, séminaires, vente de prestations de services annexes à la location de salles, gîtes équestres, vélo, scooters, bateau

société CGU courtage fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir fixé le montant de l'indemnité sur la base de la valeur agréée, alors, selon le moyen : 1 / que la police d'assurance dommages afférente à un bateau

Z... et A... qui disposaient d'un bateau et qui sont partis aussitôt au secours du blessé, il ne peut être considéré, à supposer que l'explication donnée par M.

possédait pas, au moment de la vente, les qualités de sécurité requises ; que la cour d'appel ne pouvait se dispenser de rechercher, en examinant notamment le rapport d'expertise versé aux débats, si le bateau

est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte-d'Or, dont le siège est ..., 4 / du Fonds de garantie automobile, dont le siège est ..., 5 / de l'association Club Bamban

Y... qui avait commandé un bateau, a remis à M. et Mme A..., à titre d'acompte sur le prix, deux chèques représentant un total de 98 000F ; que le prêt bancaire qu'il avait sollicité, et qui constituait

rétention à compter du 14 novembre ; qu'un juge délégué a ordonné, le 14 novembre, la prolongation de sa rétention jusqu'au 20 novembre à 17 heures 30, date prévue de son départ pour l'Algérie par bateau

X..., entre ce dernier et son employeur la Société auxiliaire de l'unité touristique Leucate Le Barcarès (la SAUTLEBAR), et alloué au salarié une somme à titre de dommage-intérêts pour licenciement sans

Montpellier (1ère chambre section B), au profit de la société d'Economie mixte d'études et d'amanégement du département des Pyrénées-Orientales "SEMETA", dont le siège est Hôtel de Ville, 66420 Le Barcarès

détournement ou dissimulation de tout ou partie de l'actif, en l'espèce en soustrayant à la procédure collective dont il faisait l'objet, un camion de marque Mercedes Benz Actros immatriculé 264 087 NC et un bateau

civile relatait aux enquêteurs que la partie civile lui avait demandé de les suivre -ce qu'elle n'avait pu faire en raison du départ précipité du prévenu- et qu'elle se doutait bien "qu'ils allaient se battre