underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2024)311 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Marques Ângelo

:235.81pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 67821/01 présentée par Angelo

width:204.47pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n° 53755/00 présentée par Angelos

C/ Epoux B..., Robert PORTES Marie-Thérèse D..., Joseph H..., Monique K... épouse L..., Joel A..., Angélo X..., Jacques Y... J...

Marie-Thérèse A..., Joseph X..., Monique B... épouse C..., Joel D..., Angélo E..., Jacques F...

Angelo X... et contre Mme Diane Y... pour les voir condamner à lui payer une somme de 160 828 € 22, augmentée, à concurrence de 118 531 € 33 et à compter du 31 mai 2005, des intérêts au taux contractuel

Daniel F..., demeurant ..., 3°/ Mme Anne, Angèle F..., épouse E..., demeurant ..., 4°/ Mme Francine F..., épouse d'Angelo, demeurant ..., 5°/ Mme Marcelle F..., épouse A..., demeurant l'Adrianna

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Angelo Kangni, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir

Angelo A...et M.

. ; qu'en outre, Régis A... et Franck B..., dans les attestations produites aux débats, affirment avoir vu le prévenu pousser la victime, laquelle est alors tombée sur le sol ; que les attestations d'Angel

Marcel C... et Mme X... ont revendiqué la propriété de l'angle nord-ouest de la parcelle 815 ; Attendu que Mme Louise Angèle C..., épouse D..., et Mme Denise C... veuve B...

Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain J... ainsi que de tous les passagers : Angela

branche : Vu l'article 5 de la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales ; Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué, que M. et Mme X... ont chargé à Marseille, sur le navire Aniello

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 15 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 16 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

née le 09 Décembre 1959 ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Hélène

né le 22 Mai 1987 à MONTPELLIER (34000) ... 34000 MONTPELLIER assisté de Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mlle Marion Z...