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1 399 résultats pour « treuil à main »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Le conseiller d'Etat, directeur général du travail, et de la main-d'œuvre, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 1
Est autorisée la création, dans les commissariats de police sous l'appellation " Main courante ", d'un traitement automatisé du registre officiel dit de main courante, dont la finalité est, d'une part, de gérer les événements de manière chronologique
Article D271-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 52 > 55
Le bénéficiaire du droit de réflexion y inscrit de sa main les mentions suivantes : " remis par (nom du professionnel)... à (lieu)... le (date)... " et : " Je déclare avoir connaissance qu'un délai de réflexion de dix jours m'est accordé par l'article
Article L8241-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 29
Les opérations de prêt de main-d'oeuvre à but non lucratif sont autorisées.
Article 4
Le comité régional des cidres, poirés et boissons spiritueuses de Bretagne, Maine et Normandie est composé, ainsi qu'il suit, de :
Article 174
Il est institué un office de main-d'oeuvre chargé du service de l'emploi des travailleurs orientés vers les territoires d'outre-mer.
Article Annexe I
-CEPC remis en main propre ou par voie postale http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029676407&categorieLien=id
Article R4733-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 96
Lorsque l'employeur, le chef d'établissement ou leur représentant est présent, la décision lui est remise en main propre contre décharge.
Article R4733-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 97
Article Annexe II : Tableau n° 69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main
Les départements dans lesquels se déroule l'expérimentation sont l'Aisne, la Côte-d'Or, l'Hérault, le Maine-et-Loire, le Pas-de-Calais, les Hautes-Pyrénées et le Val-d'Oise.
Article 1352-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 03 > 58
La restitution d'une somme d'argent inclut les intérêts au taux légal et les taxes acquittées entre les mains de celui qui l'a reçue.
Article R717-78-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 41
Les travaux d'abattage à l'aide d'outils ou de machines à main et les travaux dans les arbres ne peuvent être réalisés en cas de conditions météorologiques dangereuses.
Article R717-85-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 46
Article 1311
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 53 > 11
Il le dépose ensuite entre les mains d'un notaire.
Article 41-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 86
une cour d'assises, le procureur de la République ou le procureur général qui envisage d'ordonner la remise au service des domaines ou à l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués ou la destruction des objets placés sous main
Il est crée à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête sur le coût de la main-d'oeuvre.
Article L1233-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 10
La convocation est effectuée par lettre recommandée ou par lettre remise en main propre contre décharge. Cette lettre indique l'objet de la convocation.
Article 2-8
L'agent est informé de la fin de son contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise en main propre contre signature :
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