CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

912 résultats pour « thrombose »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2000531_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

hospitalier Sud Francilien (CHSF) a été conforme aux règles de l'art et aux données acquises de la science, de dire s'il existe un lien entre le défaut de prescription d'anticoagulants et la phlébite (thrombose

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303508_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’expert note par ailleurs, d’une part, que compte tenu du caractère distal de la thrombose, il n’existait aucune possibilité de thrombectomie et, d’autre part, qu’il n’était pas envisageable de réaliser

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

sont contre-indiqués et ajoute que dans la mesure où le requérant continue son tabagisme, son état est susceptible de se modifier en aggravation puisque son artère circonflexe est déjà partiellement thrombosée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100727

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

n'a subi qu'une perte de chance hypothétique puisqu'il n'est pas établi que ce traitement eût été suffisant pour empêcher l'évolution défavorable de son état, l'expert indiquant que le risque de thromboses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200232_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

effectués au CHT lors de ses différentes prises en charge, quand bien même l'echo doppler effectué le 22 juillet 2021 par un angiologue et le scanner effectué le lendemain avaient permis de constater une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

origine rhumatismale et d'avoir prescrit un anti-inflammatoire ; que les douleurs se sont progressivement amendées, soit du fait d'une adaptation circulatoire au niveau du gros orteil, soit de la thrombolyse

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b859e4ea48318f5b0ee

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[C] [J], alors âgé de 71 ans, a été affecté le 17 décembre 2009 d'une thrombose de l'artère centrale du nerf optique de l'oeil droit.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401256_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

son obligation de moyens, ayant probablement entraîné un retard de diagnostic de la pleuro-pneumopathie contractée par le requérant, ce retard n'a pas été à l'origine de son embolie pulmonaire avec thrombose

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb922ccaf36c70a05732ed

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Il avait notamment été évoqué des problèmes cardiaques, ayant entraîné la pose d'un pacemaker, une thrombose, un diabète.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2309271_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

L'examen effectué par le médecin qui l'a pris en charge a permis de conclure à l'absence d'argument direct ou indirect en faveur d'une thrombose veineuse profonde proximale et une sortie de l'intéressé

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le doppler veineux prescrit par son médecin traitant ne montrait aucune thrombose veineuse profonde.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2014, l'enfant a présenté une hypertension artérielle pulmonaire, une thrombose des veines axillaires et sous-claviaires droites sur un cathéter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Ils considéraient que "l'absence d'une prévention de la maladie thrombo-embolique existait chez cette patiente compte tenu des facteurs de morbidité.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200608

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Pour rejeter la demande de Mme X..., l'arrêt retient que la victime avait été soignée par le passé pour une thrombose, qu'elle portait un pacemaker depuis plus de trois ans, et que le certificat médical

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b4db5098996d59fb10

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[H] [A] [D] : séquelles thrombo-emboliques avec des séquelles persistantes au niveau du membre inférieur gauche, des paresthésies au niveau des mains et des poignets en lien avec un syndrome du canal carpien

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d58cdc6046d471f6212

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

avec fibrose pulmonaire sévère » n'a accepté la prise en charge cardiologique qu'après intervention de la famille, qu'elle a bénéficié d'une coronographie en urgence et une « coro » en urgence pour thrombose

Source officielle
CC

soc

6079b0df9ba5988459c50a25

Cassation

3 octobre 1984

3 octobre 1984

RESSENTI BRUTALEMENT, EN PORTANT UNE CAISSE, UNE VIVE DOULEUR DANS LA REGION CERVICALE, ASSOCIEE A UNE SENSATION DE FAIBLESSE GENERALE, ET A DES TROUBLES DE LA PAROLE ET DE L'EQUILIBRE ; QU'UNE THROMBOSE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54ecece1704f5747320

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Les suites ont été marquées par une thrombose complète des deux artères rénales.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00759_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'expert a conclu qu'une succession de fautes avait conduit à retarder de près de 12 heures le diagnostic de thrombose du tronc basilaire, ce qui avait empêché le patient de bénéficier d'une thrombolyse

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008134048

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

X a souffert d'une phlébite de la jambe gauche résultant d'une thrombose de la veine cave ; qu'il doit, depuis lors, subir un traitement anticoagulant, porter un collant de contention et éviter tout

Source officielle

Page 3 sur 46

← PrécédentSuivant →