COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2023 N°2023/ 014 Rôle N° RG 19/07001 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEF5M [J] [P] C/ Association CLUB

faisait suite au contrat à durée indéterminée du 13 octobre 2010, à effet au 1er novembre 2010, qu'elle avait signé avec le Club Nautique Havrais ; Que, par mail du 7 octobre à 15h16, Mme [V] a été

Considérant, en premier lieu, qu'il est constant que le club nautique de Chambon est une association de la loi du 1er janvier 1901 qui exerce son activité sur le lac artificiel du barrage de Chambon dont

Didier Y... exploite à titre personnel depuis 1993 une entreprise de moniteur de ski nautique et de prestation de services dans le domaine des sports et loisirs nautiques, en particulier au sein du club

C...mais porte également le cachet commercial d'une « Sarl Presto Pro », à l'enseigne « Restaurant du Club Nautique », située à Nice ; que ses termes sont équivoques sur le point de savoir si M.

B est licencié du Club nautique brestois et est apprécié par ses partenaires d'entraînement. 7.

Jean-Denis Y..., membre du club nautique dénommé le Cercle Nautique de Schoelcher, s'est vu imputer, à la suite de rumeurs, des faits d'attouchements sexuels commis dans les locaux du club.

PLACE QUE DES "EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION DU PORT A USAGE DES PLAISANCIERS ET COMPORTANT NOTAMMENT, D'UNE PART DES EQUIPEMENTS DE CARACTERE TOURISTIQUE - ECOLE DE VOILE, CLUB

bateau de l'entreprise individuelle qu'elle exploite, était amarré le 20 août 2021 dans la baie de Campomoro à un dispositif d'ancrage fixe, afin d'assurer la surveillance et la sécurité des activités du club

Cette attestation est signée par monsieur [F] mais porte également le cachet commercial d'une 'Sarl Resto Pro', à l'enseigne 'Restaurant du Club Nautique', située à [Localité 1].

B agissant en sa qualité de président d'un club nautique, sportif et de loisirs a tenu des propos à très forte connotation raciste et appelant à prendre les armes le moment venu pour " aller faire de la

une indemnité d'un montant total de 53 734,70 euros, en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de la chute du voilier " Tana " du ber sur lequel il avait été installé au sein du club

Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz, SCI Meuse, Stéphane Ricci, Agnes Anthoine, Gerard Marinho, Club

X... a été engagé, à compter du 27 décembre 2004, par l'association Club nautique Stellien en qualité d'ouvrier de maintenance dans le cadre d'un contrat initiative-emploi ; que le contrat a été rompu

Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz, SCI Meuse, Stéphane Ricci, Agnes Anthoine, Gerard Marinho, Club

G... était employé du club nautique de Merville-Franceville-Plage en tant que « passeur » depuis 2013.

    Le 20 février 1991, la requérante assigna le club nautique C., M.

alors qu'il résulte des courriers, nonobstant les factures, et rappels du Centre LECLERC, que Madame X... n'a pas réglé le Centre LECLERC, ce n'est qu'après intervention du Centre LECLERC auprès du Club