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Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - les places et les boxes de stationnement qu'elle sous-loue mais n'utilise pas dans le cadre de son activité professionnelle et aux utilisateurs

A B, représenté par Me Christophe Bertrand, avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil de condamner la Fédération française de boxe (Pantin - 93) à lui payer : - la somme de 680 000 euros

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Elle soutient que : - les mesures de planchonnement et de lissage sont applicables à cette cotisation ; - les surfaces de son local affectées aux boxes de chevaux doivent être imposables selon le

DU LOT N° 1, QUI ONT FAIT CONSTRUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPRENANT UNE STATION-SERVICE ET SES ANNEXES AVEC LOCAUX PROFESSIONNELS AU REZ-DE-CHAUSSEE ET HABITATION AU PREMIER ETAGE ; QUE DES DIFFICULTES

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civile d'exploitation agricole des Fontaines a pris a bail rural, le 29 mai 2007, un ensemble de bâtiments et de terrains constitué notamment, aux termes d'un avenant du 1er décembre 2007, de dix-huit boxes

du Code civil ; Attendu que pour laisser à la SCI une part de responsabilité dans son recours à l'égard des architectes et de leur assureur, l'arrêt retient que la SCI de La Dolve, promoteur professionnel

et grenier au-dessus, un hangar de 10 boxes intérieurs et 10 boxes extérieurs, ainsi qu'un ensemble de bâtiments et installations composé d'un barn de 21 boxes, 2 logements de fonction et bureau, grange

prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [O] [P], domicilié en cette qualité audit siège social, a pour activité l'achat la vente ou la location, avec ou sans montage et démontage de boxes

Bonneu, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

dans le but de dénoncer des faits de violence d'un agent de la commune, également boxeur.

de la partie haute à compter du 1er janvier 2018, - les 22 boxes délaissés représentent, selon le rapport [X], 34 % des boxes donnés à bail et donc du fermage global portant sur 66 boxes, de sorte

professionnelle par la compagnie AREAS-CMA, actuellement société d'assurance mutuelle AREAS DOMMAGES, pour une activité de fabrication de bougies artisanales, - les boxes 14 et 28 étaient occupés

permettant de terminer les travaux de mise en conformité du parking exigés par la DRIRE — article 25 achat du boxe double appartenant à M.