étaient inexacts, faute de correspondre à l'activité cédée ; Attendu que pour infirmer le jugement et rejeter leur demande, l'arrêt relève que l'acte précisait que, la comptabilité n'étant pas analytique

X... fait grief à cette décision d'avoir ainsi statué, alors selon le moyen que les juges du fond doivent analyser, au moins sommairement, les documents sur lesquels ils fondent leur décision ; qu'en

, essais) » (E5.4), « chimie/corrosion » (E6.1), « métaux et métallurgie » (E6.5), « analyses physico-chimiques » (G2.1) et « MEB (microscopie électronique à balayage) » (G2.9). 2.

Z... a alors assigné la société Laboratoire d'analyses médicales du Centre et M.

ALORS QU'en énonçant que si l'analyse salivaire était la « source de la suspension de six mois du permis de conduire de M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Hôpital de l'Institut Curie à sa demande de copie de ses résultats d'analyses

de contrôle prévue par l'article R. 26 du Code des débits de boissons ; que Jean-Marie X... a expressément renoncé à toute analyse de contrôle ; que, dès lors, il n'était pas admis à contester devant

confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le 21 avril 1992, Jacqueline Y... allait consulter le docteur X..., gynécologue à Nîmes, lequel effectuait un frottis vaginal qu'il envoyait pour analyse

X... de ses demandes d'indemnités de rupture, la cour d'appel, qui a analysé la rupture du contrat de travail comme une démission du salarié, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations

; que la croix apposée à la rubrique " je désire une analyse de contrôle " résulte manifestement d'une erreur matérielle ; que le prévenu qui a fait de telles déclarations en présence du gendarme D.

l'arrêt confirmatif d'avoir ainsi statué, alors selon le moyen, que, par ses conclusions d'appel, il contestait expressément les conclusions auxquelles était parvenu l'expert, en s'appuyant sur une analyse

jugement de la condamnation prononcée contre lui au paiement de la somme de 10 975 francs , alors, selon le pourvoi, que le juge ne peut se borner à se référer aux éléments du débat et doit procéder à une analyse

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que le juge doit analyser les pièces sur lesquelles il fonde sa décision; qu'à l'appui de sa décision, la cour d'appel s'est

dès la première instance, elle a sollicité une mesure d'expertise seule capable de vérifier objectivement le nombre d'heures supplémentaires effectuées, qu'en cause d'appel elle a très précisément analysé

moyen, d'une part, qu'une décision de justice doit se suffire à elle-même et qu'il ne saurait être suppléé au défaut de motif par le seul visa des documents de la cause n'ayant fait l'objet d'aucune analyse

L... a indûment perçu la somme de 1 335,76 euros sans à aucun moment les analyser, a violé l'article susvisé. » Réponse de la Cour Vu les articles 455 et 472 du code de procédure civile : 3.

R... en temps complet, que celui-ci savait à quel rythme il travaillait, sans viser ni analyser les pièces sur lesquelles elle s'est fondée pour parvenir à une telle conclusion, la cour d'appel a violé

A... en temps complet, que celui-ci savait à quel rythme il travaillait, sans viser ni analyser les pièces sur lesquelles elle s'est fondée pour parvenir à une telle conclusion, la cour d'appel a violé