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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008097863
20 février 2002
20 février 2002
Vannak OM et Mme Phalla X..., représentés par Mme Corinne OM, demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 18 avril 2000 du consul de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00334
31 mars 2015
31 mars 2015
novembre 2013), que la société X... et Cie (la société X...) exploite un fonds de commerce de bijouterie, joaillerie et horlogerie et distribue plusieurs marques de montres de luxe ; que la société Vannucci
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405f
21 novembre 2013
21 novembre 2013
- condamner la SA Vannucci à la somme de 498 813 euros à titre de dommages- intérêts, - condamner la SA Vannucci solidairement avec la société Chaumet à la somme de 116.075€, à titre de dommages-intérêts
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029800111
15 octobre 2014
15 octobre 2014
et à Me Ricard, avocat de la société Vanmarcke ; 1.
Source officielleR E F E R E (AUDIENCE PUBLIQUE)
694351391655f7b766c2e80b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Tribunal de Commerce de DOUAI, ayant tenu audience de référé le 28 janvier 2025 dans la cause entre : Demanderesse : AVENIR INTERIM rue René Panhard 59128 Flers-en-Escrebieux Ayant pour avocat Maître VANACKER
Source officielleR E F E R E (AUDIENCE PUBLIQUE)
69b6d09ecdc6046d47c26dbe
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Tribunal de Commerce de DOUAI, ayant tenu audience de référé le 28 janvier 2025 dans la cause entre : Demanderesse : AVENIR INTERIM rue René Panhard 59128 Flers-en-Escrebieux Ayant pour avocat Maître VANACKER
Source officielleR E F E R E (AUDIENCE PUBLIQUE)
681b4a59a7f269e5c2e2f2ce
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Tribunal de Commerce de DOUAI, ayant tenu audience de référé le 28 janvier 2025 dans la cause entre : Demanderesse : AVENIR INTERIM rue René Panhard 59128 Flers-en-Escrebieux Ayant pour avocat Maître VANACKER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163c2c61a5f0a71dc3c91fb
14 mai 2010
14 mai 2010
5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/06084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2009 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2008F00019 APPELANTS -SARL VANALA
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Jean-Marc Vanysacker, Thierry Bornet et Denis Gallet, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100990
20 octobre 2011
20 octobre 2011
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Vanala et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d3
30 juin 2005
30 juin 2005
X... de ses demandes et le condamner à payer à Me VANDYCKE es qualites une indemnité de 1 500 ç au titre de l'article 700 du NCPC. Pour M. X...
Source officiellecomm
61372355cd580146774086d8
19 octobre 1999
19 octobre 1999
général industriel, département Cegemer, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Chantier Vaneck
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047874909
31 mai 2023
31 mai 2023
Accord relatif à la mise en place des Chèques Vanaces pour 2023
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00295_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 7 juillet 2020 l'EARL Marc Vanhaecke a présenté une demande d'autorisation d'exploitation de cette même parcelle.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204625_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Vaunac.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c588dc
2 mars 1999
2 mars 1999
X... a confié à la société Vannuci le transport d'un bureau de Nice en Corse ; qu'à la livraison, en mai 1994, le dessus en verre de ce bureau était brisé ; qu'au vu d'un devis de réparation établi par
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3bf1
22 mai 1991
22 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Vanucci, dont le siège social est à Bastia (Haute-Corse), Biguglia
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107031_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
La procédure a été communiquée à l'EARL Marc Vanhaecke qui n'a produit aucun mémoire en défense avant la clôture de l'instruction.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5c2f7cdc6046d47afecc7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Madame [K] [P] [Adresse 6] 7/ Madame [R] [P] [Adresse 7] 8/ Monsieur [A] [P] [Adresse 8] 9/ Monsieur [Z] [P] [Adresse 8] 10/ Monsieur [B] [P] [Adresse 9] demandeurs comparant par Maître Samuel VANACKER
Source officielleContentieux - audience publique
68318a9864e6f2716a26db44
22 janvier 2025
22 janvier 2025
6/ Madame [K] [R] [Adresse 1] 7/ Madame [V] [R] [Adresse 7] 8/ Monsieur [C] [R] [Adresse 8] 9/ Monsieur [O] [R] [Adresse 8] 10/ Monsieur [M] [R] [Adresse 2] demandeurs comparant par Maitre Samuel VANACKER
Source officiellePage 3 sur 48
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