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229 résultats pour « Valérie HARDOUIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e7032f8faf13e2e973ded

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Novembre 2021 -Juge de la mise en état de Créteil - RG n° 20/02890 APPELANTES Société SMABTP [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Patricia HARDOUIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8ad64a6b1f51487660

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

Dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Marie- Noêlle LAZARI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92254

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

cette qualité audit siège ayant son siège au 9, rue Lincoln - 75008 PARIS 08 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

62bfe0bc413a8b69b32bf1bc

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

un rapport a été présenté à l'audience par Madame Valérie Georget dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6545ee444ac6088318da11ed

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de présidente Valérie GEORGET, Conseillère Frédéric ARBELLOT, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Valérie GEORGET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2506448_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

quartier, alors que l'affichage a été effectué, à une date inconnue, sur la clôture du n° 8 du Sentier des Roissis, au fond d'un sentier pédestre et à une distance de plus de cent mètres de la rue Hardouin

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212671_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

frère Harzoune B (), en vue d'une seconde allogreffe de moelle.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06eef56904f13d44dc3

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

MELUN RG n° 1118003318 APPELANTE SAS MAISONS PIERRE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Patricia HARDOUIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bba22799a9057d5dceff

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

audit siège 35 rue René Descartes CS 90001 62108 CALAIS CEDEX Représenté par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, et ayant comme avocat plaidant Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd87354a0cd583f5e4e29ce

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre Mme Sandra ORUS, présidente de chambre Madame Valérie BLANCHET,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

62bfe0bc413a8b69b32bf1ba

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Vice-Présidente placée faisant fonction de Conseillère qui en ont délibéré,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

FONTAINEBLEAU Monsieur François-Xavier Marie X... ... 77250 EPISY Monsieur Philippe X... ... 89140 LIXY Monsieur Hubert Marie X... ... 77190 DAMMARIE LES LYS représentés par la SCP HARDOUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affb

Appel

19 février 2008

19 février 2008

né en Juillet 1956, de nationalité Française ...02880 CHIVRES VAL COMPARANT Assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

62bfe0bc413a8b69b32bf1b8

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

un rapport a été présenté à l'audience par Madame Valérie Georget dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b1fbb40ec8318f31d6d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente Mme Valérie GEORGET, conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be3

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Représentée par Me Pascal DEFALQUE de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 Monsieur Angelo Z...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6285e0b16a1876057df5d22e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

par Me Dominique ANDRE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 83, postulant et plaidant par Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMES Madame [Z] [U] 7, rue de la Vallée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6684eb01a0de54ff609f7f8e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MMA IARD assureur du Barreau du Val de Marne, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032f04871cec8642536a99b

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

toque : E2045 SA SMA ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Patricia HARDOUIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a9f3d6727d9e2f2af2ae

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

MENGUY de la SELARL MENGUY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K152 SOCIÉTÉ SMABTP ès-qualité d'assureur de la Société SENECHAL [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Patricia HARDOUIN

Source officielle

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