Conseil d'Etat qui a annulé l'arrêt n° 03LY01660-03LY01671 du 27 décembre 2007 de cette cour en tant qu'il avait rejeté ses conclusions d'appel en garantie dirigées contre les sociétés Arquitectonica, Séchaud

Directeur Général ayant son siège [Adresse 17] représentées par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistées de Maître FRASSON GORRET avocat au barreau de Paris, toque D2009 Société SECHAUD

Article 2 : Il est déclaré que la décision du 5 mars 1984 par laquelle l'inspecteur du travail de Pantin a autorisé la société Sechaud et Bossuyt à licencier pour cause économique M.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 juin 1995), que, chargée par la société Antigaspibois de la fourniture et de la mise en place d'une installation de sèchage

attaqué (Montpellier, 17 mars 1998), que la société Cathild, depuis en liquidation judiciaire, chargée par la société Seriparquet de l'exécution d'un marché relatif à la réalisation d'une installation de séchage

attaqué (Rennes, 27 février 1990) qu'un incendie s'est déclaré dans le magasin exploité par la société anonyme Grenier (société Grenier) dans le local où était installé un complexe tireuse-développeuse-sécheuse

le versement à Me Sechaud, de la somme de 1 500 euros.

B..., architecte, la société Séchaud et Bossuyt Nord, et la société Socotec à lui verser la somme de 182 252,22 euros ainsi que les intérêts au taux légal à compter du 19 septembre 2007, en réparation

attaqué (Montpellier, 17 mars 1998), que la société Cathild, depuis en liquidation judiciaire, chargée par la société Sériparquet de l'exécution d'un marché relatif à la réalisation d'une installation de séchage

A..., représentée par Me Sechaud, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de lui accorder, à titre provisoire le bénéfice de l’aide juridictionnelle

toutes les phases de fabrication, que la dérouleuse doit tourner moins vite pour avoir une meilleure qualité, qu'un triage est effectué au massicotage par sélection des choix et des largeurs, que le séchage

Carnaud Metalbox ne pouvait avoir conscience du risque couru par le salarié qui utilisait des cordons d'amiante pour être protégé des brûlures que pouvait occasionner un travail à proximité d'étuves de séchage

A..., représenté par Me Sechaud, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 avril 2026 par lequel la préfète de l’

contrat d'entreprise avec la société Constructions industrielles de la Méditerrannée (société CNIM) en vue de réaliser une extension de son usine de Rennes avec un équipement ayant pour fonction le séchage

Sauveplane, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Séchaud, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

du matériel pour le développement et le tirage des photos, comprenant une machine tireuse TN, une machine développeuse DN et une machine sécheuse ; que, le 22 novembre 1983, il a acheté une machine tireuse

B A, représenté par Me Sechaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de l'Isère a implicitement refusé d'abroger l'interdiction de circuler sur le territoire français

la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la Société de peinture et de rénovation d'Aquitaine (SOPRA), dont le siège est ..., 2 / de la société Bureau technique Seychaud