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296 résultats pour « Pyne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

63465900c024d1adffef7437

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[J] [Z] [O] Représenté par Me Samir ROUISSI, avocat au barreau de NICE SARL AUROCH Représentée par Me Richard Dixon PYNE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre

Source officielle

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Radiations

SELARL PYNEEANDEE

SIREN 518101654Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

15/05/2025

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Modifications diverses

SELARL PYNEEANDEE

SIREN 518101654Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

23/03/2025

Voir →

Radiations

PYNEANDEE, Pouchepah, DUZAN

SIREN 512109273Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

02/02/2025

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Dépôts des comptes

SELARL PYNEEANDEE

SIREN 518101654Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

19/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PYNEEANDEE

SIREN 518101654Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

12/01/2025

Voir →

TJ

JCP

69dfd4cdcdc6046d475d3579

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

JUGEMENT DU : 13 Avril 2026 DOSSIER : N° RG 25/00462 - N° Portalis DB3A-W-B7J-EHO5 NAC : 53B AFFAIRE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD MIDI PYRE NEES Société Coopérative à Personnel et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400500_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300488_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Au cours de l'audience publique du 7 août 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Salamon,

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme X

61372131cd580146773f1bef

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

(Pyénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet 1990, où étaient présents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913ad

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

En effet, le praticien précise que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. ".

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148ec

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01621 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYQE ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S WE SHARE TRUST [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01758_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

donné son accord et n'a pas été informé dans une langue qu'il comprend, que celui-ci n'a pas été autorisé par l'autorité judiciaire, que la marge d'erreur est importante et que la méthode de Greulich et Pyle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300414_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Au cours de l'audience publique du 31 juillet 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Coralie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0608DEC004430202

Admin. suprême

8 juin 2004

8 juin 2004

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd, sont des sociétés de droit britannique. Elles sont représentées devant la Cour par M. P. Lowe, du cabinet de solicitors Darbys, à Oxford.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a8d43ce12c85000874af6a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE ORDONNANCE n°2024-13 N° RG 23/01638 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYRE APPELANTE : S.A.

Source officielle
CC

civ1

613721abcd580146773f5e44

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

(Hautes-Pyrénées), 2°/ de l'UCB, ... (16ème), 3°/ de la BPSO, 5, place Jean X... à Bordeaux (Gironde), 4°/ du Comptoir des Entrepreneurs, ... (2ème), 5°/ de la BNP Pau Mermoz, BP 428 à Pau (Pyénées-atlantiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e11

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

La S.C.I. des Pyes, propriétaire des immeubles dans lesquels la S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6376c7633dcd15b3b04

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[U] [S] [L] [O] [L] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD MIDI PYRE NEES Grosse délivrée le

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500089_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 14 février 2025 à 8h30 en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. Laso, président, a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300454_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1825774-1915465

Admin. suprême

30 octobre 2006

30 octobre 2006

Pye (oxford) Ltd c. Royaume-Uni (requête n o 44302/02)     L’affaire concerne une requête introduite par deux sociétés britanniques, J.A. Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200596_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200597_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200609_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu Mme A, représentante de la rectrice de l'académie de la Martinique qui reprend ses

Source officielle