Déroulé des débats : Le débiteur a été dûment convoqué, et n'a pas comparu.

Philippe OTHACEHE M. Ludovic LETANG Commis-Greffier, lors des débats : Mme Virginie CLAUDE Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/07276 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJSF Notifiée le : Expédition à : Maître Philippe DUCRET de l’AARPI A3 AVOCATS

DUTERTRE, avocat au barreau de NICE Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte d'huissier en date du 30 Décembre 2024, le demandeur a assigné le défendeur devant

Ille-et-Vilaine), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL ATLANTIC-JURIS, prise en la personne de Maître Philippe

HISTORIC RACING EVENTS (HRE) c/ [M] [N] Copie exécutoire délivrée à Me Philippe DUTERTRE Copie certifiée conforme délivrée à Me Vincent MARQUET EXPERTISE l’an deux mil vingt six et

Monsieur le Procureur de la République a été dûment avisé de la date d'audience par les soins du greffier.

Maître Philippe CLIARRIERE, ès-qualités, a régulièrement formé appel de ceffe décision dans les formes et délai légaux.

En présence du bailleur ou lui dûment appelé"; que Maître Jean-Philppe B... qui argue d'une lettre en date du 14 novembre 2006 qu'il aurait adressée aux époux D... afin de les informer de la signature

Philippe, - LA SOCIETE OSI, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BAYONNE, en date du 2 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts

Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N... Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q... Aminmamod, - R... Dominique, - S... Jean-Claude, - S...

DUTERTRE de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE Intimée la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE [Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-

Portalis DBVB-V-B7J-BO7B2 Etablissement Public UNIVERSITE [Etablissement 1] C/ [H] [K] [P] [U] Association AZUR SPORT TENNIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

procès-verbal ayant été daté du 23 juin 1988, la prescription de 3 ans doit s'appliquer ; que certes les attestations produites n'ont pas la valeur intrinsèque d'un procèverbal établi par des agents dûment

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Marc DUCRAY de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [H] [J] Représentant : Me Philippe

Après que la cause a été débattue en audience publique le 19/03/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe DAGORNO, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

[R] s'est adressé à cet effet à la société Philip Knight & Co Bvba (la société Philip Knight & Co), intermédiaire d'assurance bénéficiant d'un mandat de souscription d'assurance confié

Philippe RENAULT Mandataire Liquidateur : SELARL JSA DEBITEUR SAS KTM [A] TRANSPORT MARCHANDISES [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 803709658 - 2014 B 3381 Représentants légaux : M.