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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
69cee91ecdc6046d47e9a1f1
1 avril 2026
1 avril 2026
[Adresse 1], pris en son syndic la SASU CITYA SABL IMMO C/ Madame [I] [Y] [J] [T] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie :
Source officielle5ème Chambre
69ceeba8cdc6046d47e9d8a9
1 avril 2026
1 avril 2026
DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], pris en son syndic la SARL CITYA ESTUBLIER C/ Madame [E] [T] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c672b5e5e648cb25bf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en xercice, le Cabinet GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielle0P11 Aud. civile prox 2
67eed446b848dd6814c5ed29
1 avril 2025
1 avril 2025
de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE : Le 01 Avril 2025 à Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 1
668838b1342d338c20d30ed8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET
Source officielleRéférés Cabinet 2
668595ab1d2b47a9d8cc0aae
3 juillet 2024
3 juillet 2024
sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielle5ème Chambre
68e0321874e929a9d8fc573d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
L’ESPERANCE, pris en son syndic la SARL CITYA ESTUBLIER C/ Madame [G] [Y] [P] [O] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie :
Source officiellePCP JCP fond
668c2e72894f7f4d2e0a91e1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître PIERRE Guillaume Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe CORNET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a50e4b5292aaa662a5a
2 mai 2024
2 mai 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-00406 du 07/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
6622b559c91e3bdd7a88c750
17 avril 2024
17 avril 2024
, dont le siège est au [Adresse 1] à [Localité 17], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
65b20939c4cf860008dff2f8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de la résidence LE MONTLERIC GROUPE 7 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LAZZARINI Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
68ed43dc0da7cb996dc93a47
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence ”PLOMBIÈRES” sis [Adresse 1] [Adresse 5] représenté par son administrateur provisoire Madame [S] [G] - [Adresse 4] représentée par Maître Philippe
Source officielleChambre 1-2
6618cef87935f50008be4021
11 avril 2024
11 avril 2024
DE L'IMMEUBLE LE MÉDITERRANÉE IONIENNE C/ [D] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Odile GIROD Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleRéférés Cabinet 3
6696413ef5112d8edd057e4f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Me Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41a984e0040aa3735dd54
4 juillet 2024
4 juillet 2024
: 10 Octobre 2024, après prorogation Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Philippe
Source officielle0P16 Aud civile prox 7
6a1f265ecdc6046d47ddd3c7
19 mai 2026
19 mai 2026
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame KAOUDJI Débats en audience publique le : 17 Février 2026 GROSSES : Le 19 mai 2026 à Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 1
669aad8330bd4f0c3f6b1e63
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Adresse 2], pris en la personne de son syndic en exercice, la SAS COULANGE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
65b1630ab9f94e984650bfaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
le siège social est situé 95 rue borde à MARSEILLE (13008), agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officielle3ème Chbre Cab A2
6a173c65cdc6046d4725bcd5
26 mai 2026
26 mai 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro du 25/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille représenté par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
65c13496d4f3671a27f9df3a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
sociétés de MARSEILLEsous le numéro 401 877 386, dont le siège social est [Adresse 5] à [Localité 7], représenté par son gérant en exercice y domicilié es qualité, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officiellePage 3 sur 28