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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6520f5cebb275d83183a3ac0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Immoroma [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas Desiree, de la SELASU Nicolas Desiree , avocat au barreau de Guadeloupe /St Martin /St Barth COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle2ème Chambre
653b58b3502b828318c4e276
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ALUMINIUM SYSTEME POSE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas Desiree, de la SELASU Nicolas Desiree, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d0
27 juin 2016
27 juin 2016
Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SA COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS " AIR ANTILLES " Aéroport de Rochambeau 97351 MATOURY Représentée par Maître Jean-Yves BELAYE substitué par Maître Nicolas
Source officielle2ème Chambre
66a33c1c02a12a235bae6cac
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Pompes Funèbres Guadeloupéennes Rambinaising [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas Desiree, de la SELASU Nicolas Desiree, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cf
27 juin 2016
27 juin 2016
APPELANT Monsieur Firmin X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Jean-Yves BELAYE (Toque 3) substitué par Maître Nicolas DESIREE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b0
4 février 2019
4 février 2019
Représentée par Me Jean-Yves BELAYE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH substituée par Me Nicolas DESIREE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 Janvier 2019 , en
Source officielleChambre civile
65bde7ba85bad80008bc8318
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 5] Monsieur [W] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [Y] [F] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Tous représentés par Me Agnès MONDESIR, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad7
13 mars 2017
13 mars 2017
APPELANTE Madame Marie-Pierre X... ... 97117 PORT LOUIS Représentée par Maître Charles NICOLAS (Toque 69), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BARTH, substitué par Maître Philippe MATRONE
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c90
15 avril 2021
15 avril 2021
ENVIRONET SERVICES [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas DESIREE, (toque 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad0
13 mars 2017
13 mars 2017
Guadeloupe/ St-Martin/ St-Barth INTIMÉ Monsieur Pascal X... ... 97129 LAMENTIN Assisté de Maître Jean-Yves BELAYE (toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART, substitué par Maître Nicolas
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0b5
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Nicole Z..., demeurant à Logrian (Gard), en cassation d'un
Source officiellecr
6137264ccd580146774247a4
25 juin 2003
25 juin 2003
Z... avait pris soin, avant de se rendre au commissariat de police, de laisser à sa concubine un journal où il avait dessiné un plan des lieux destiné à Nicolas X... ; que privé de sa liberté par son
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00815
4 octobre 2016
4 octobre 2016
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Nicolas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00816
4 octobre 2016
4 octobre 2016
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Nicolas
Source officiellecr
61372615cd58014677422d47
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Nicole, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 1998, qui, pour tromperie, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende, et a ordonné la publication
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00178
9 mars 2022
9 mars 2022
, en initiant les adaptations d'oeuvres de [X] [G] au cinéma et à la télévision (le Petit Nicolas, dessins animés et films), en participant à leur écriture et leur conception ; qu'en outre, l'administration
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03035
13 décembre 2017
13 décembre 2017
A... n'était pas informé des abus commis sur sa soeur, ni de la scène dont a été témoin le jeune Nicolas ; qu'Y...
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005616
2 mars 2007
2 mars 2007
Alban de Nervaux, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372695cd58014677426c32
1 mars 2006
1 mars 2006
que les examens psychiatriques ont conclu à ce qu'ils n'ont décelé aucune anomalie mentale ou psychique ayant pu abolir ou altérer son consentement ; que l'examen médico-psychologique a souligné son désir
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
5 février 1992
Désiré Puccio, C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 26°) M.
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