X... avait précisé que le progiciel était parfaitement opérationnel entre les mains du nouveau cessionnaire, la société Netmakers Ingénierie, et que la société Digitechnic pouvait s'adresser à cette société

2, du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Ermit étant débitrice d'une somme de 1 043 680,33 francs envers la société Filotex, devenue la société Nexans

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 L'établissement Neoma

Michel, agissant au nom du syndicat CGT NEIMAN, Y...

siège social est ZIN, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit : 1°/ de Mme Josiane X..., demeurant ..., 2°/ de la société Greys Bavi Netma

[W] [O], domicilié [Adresse 1], pris en qualité d'ayant droit de [F] [O], 4°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, 5°/ à la société Nexans France, société par actions

#Kurt-Wolfgang Braun-Neumann pret Eiropas Parlaments.#Lieta T-306/08 P.

RG 26/00144 - N° Portalis DBZE-W-B7K-J23X AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE 2 1 RUE DES CARMES A NANCY Le syndicat demandeur est représenté par son syndic, la SAS [T] ET NEUMAYER

#Firma Max Neumann contra Hauptzollamt Hof/Saale.#Pedido de decisão prejudicial: Bundesfinanzhof - Alemanha.#Processo 17-67.

20 septembre 2001 à 14h30     Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par dix ressortissants turcs, Fatma Ayten Yagtzilar, Mustafa Aykut Yagtzilar, Yakut Yagtzilar, Nermin

ont été adressés au cessionnaire, après la signature de l'acte de cession du 29 juin 1987, mais concernent des dettes contractées antérieurement (Havas février 1987, Annonces France X... avril 1987, Nema

Vu les conclusions enregistrées au greffe le 15 juin 2015, régulièrement communiquées et reprises oralement à l'audience aux termes desquelles la société NewMan SAS venant aux droits de la société NewMan

Suivant lettre d'embauche du 23 mars 1990, la société NewMan SA a engagé M.

NEWMAN ET LE X...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Nelman

La société Netman a interjeté appel de cette décision le 24 juillet 2020.

Robert J Newman, entendait clairement céder à la société l'usage, notamment en tant que marque, du patronyme Y..., puisqu'il prenait la peine d'exclure de la cession une expression -Château Prieuré Lichine

La SAS SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION ENSEIGNE NETMAN a constitué avocat le 6 janvier 2021.