Tous risques chantiers" ; que la société Mecka frigo s'est vu confier le lot "fournitures et installation d'équipements frigorifiques" et la société OPPI, aux droits de laquelle se trouve la société Mather

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Vu l'article L. 113-1, alinéa 2, du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mathias

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Mathias & Co et M. A... P...

septembre 2004), que la société Newtec Handling Systems, anciennement dénommée Somefi fabrications, agissant en qualité d'entrepreneur, a, selon bon de commande du 27 février 1995, sous-traité à la société Mather

Mathias X..., demeurant ... et résidant ... de Serbie, 75116 Paris, 4°/ M.

Mathias Döpfner

l'article 375 du code de procédure pénale ; "et aux motifs éventuellement adoptés que, sur l'indemnisation des préjudices ; que depuis le 4 septembre 2011, Mme A... n'a plus aucune nouvelle de son fils Mathis

constitué à son encontre ; "alors, d'une part, que, dans leur mémoire (page 5), les parties civiles ont expressément fait valoir, en s'appuyant sur le deuxième rapport d'expertise des professeurs Mathe

Matthias A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 23 mars 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Matis par la société Akka Technologies

- Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 28 novembre 1989), que, pour la réalisation d'un ensemble immobilier sur des terrains cédés par la Société d'exploitation des procédés Mattei (la SEPM), M.

le 13 novembre 2002 à la sortie du Palais de justice, place Dauphine, par l'emploi de la parole "Quel gros con" (p. 14 de la plainte), que ces injures avaient été réitérées le 4 décembre 2002, rue Montenotte

(Loire-Atlantique), 2 / de la Société civile professionnelle Pascault, Mattei de la Haye Saint-Hilaire, notaires associés, dont le siège social est ... (8e), défenderesses à la cassation ; Le demandeur

racistes ou déplacés ; que sur les faits reprochés à Didier X... et Gilles Z..., en ce qui concerne l'établissement Toro Loko, trois groupes se sont présentés à l'entré de celui-ci : le premier composé de Mathias

Jean-Mathias Y..., domicilié [...]                      , 2°/ à Mme Anne-Caroline Y..., domiciliée [...]                                                          , 3°/ à Mme Anne-Isabelle Y..., domiciliée

Mougenot, secrétaire général de la préfecture, " à compter de date d'effet de la cessation des fonctions " de M. E, le 21 septembre 2024, M.

Mougenot, secrétaire général de la préfecture, " à compter de date d'effet de la cessation des fonctions " de M. C, le 21 septembre 2024, M.

Mougenot, secrétaire général de la préfecture, « à compter de date d’effet de la cessation des fonctions » de M. B..., le 21 septembre 2024, M.