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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

65a6d22247251e2b24216db4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CONTENTIEUX DU 11 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01135 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X5A2 N° de MINUTE : 24/00065 DEMANDEUR Monsieur [Y] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Marc-alexandre

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

662bf14ae266e89ef1189e71

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

B0398 DEFENDERESSE Association CLUB ENSEIGNE ET INNOVATION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Gauthier MEGRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1307, avocat postulant, et par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f90

Appel

9 août 2021

9 août 2021

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire 620 Représentant : Maître Marc-Alexandre

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d16dd062d9f810ea5fc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

1971 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21e47251e2b242165cb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CONTENTIEUX DU 11 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01172 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X5IY N° de MINUTE : 24/00066 DEMANDEUR Madame [C] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc-alexandre

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96ca9d5adc260628491

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BY IMC EVENEMENTIEL immatriculée au RCS de [Localité 8] n° 981 620 180, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdae96a5d67d57cee41099f

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

) Représentée et assistée par Me Marc-Alexandre MYRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0118 INTIME Maître [D] [W] [Adresse 2] [Localité 3] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4]

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b1a4e2364a383b7747474

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290741324372 Madame [B] [W] épouse [F] née le 30 Mai 1955 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5309a3418ee2ae72d172

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Localité 6] MECA TURBO Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Marc ALEXANDRE, membre de la SELARL STRATEM

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e686df5b5c7d10cad019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] (France) Madame [X] [J] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] (France) Tous deux représentés par Maître Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae7

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

INTIMÉ : Monsieur Jérôme Marc Alexandre Z...

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfc5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JANVIER 2025 N° RG 23/00954 - N° Portalis DBYF-W-B7H-IWBJ DEMANDEUR Monsieur [Y] [K] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre Civile

661f66062313f20008a52675

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265266687025558 Madame [R] [N] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938b8

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

ARRET No ----------------------- 11 Janvier 2017 ----------------------- 15/ 00361 ----------------------- Société CASALTA ET COMPAGNIE C/ Alexandra X... ---------------------- Décision déférée à la

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10583bf9fd47c90a1374a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 4] ([Localité 4]), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sabrina BOUZOL de la SELARL CABINET BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6284908d498a54057d102f42

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

né le 11 Mai 1978 à CRETEIL De nationalité française représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant, Me Marc

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6966a4becdc6046d472e35f9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

NOTRE DAME DU [Adresse 7] immatriculée au SIRET sous le numéro 785 150 459 00010 [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Marine DE RAUCOURT, avocat au barreau de Versailles, avocat postulant, Me Marc-Alexandre

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a10cdd0cdc6046d479e6807

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[M] [U], dont le siège social est [Adresse 4] Non comparante, représentée par Me Marc ALEXANDRE, avocat au barreau de TOURS, avocat associé de la SELARL Stratem D’autre part ; EXPOSE DU LITIGE Le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60329c9cc4a4b61105ad2c6d

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

, Mme [J] [J] (Responsable des ressources humaines) en vertu d'un pouvoir INTIMÉ Monsieur [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3] représenté par Me Marc-Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036c9238c09e167e8db0670

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY - RG n° 10/00638 APPELANTE Madame [T] [M] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Marc-alexandre

Source officielle

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