CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 250 résultats pour « Kallouki »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2208638_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2111729_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2110203_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300552_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Par une requête enregistrée le 24 février 2023 sous le n°2300552, Mme A B, représentée par Me Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2023 par lequel la préfète des Deux-Sèvres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2213907_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 octobre et 7 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Kaddouri, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC002455911

Admin. suprême

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Evaggelos Kalousis, est un ressortissant grec, né en 1957 et résidant à Athènes. Il a été représenté devant la Cour par M e H. Mylonas, avocat au barreau d’Athènes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201079_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 27 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1913787_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2019, et un mémoire, enregistré le 26 janvier 2021, Mme E C, représentée par Me Hamid Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905126_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 mai 2019 et le 22 octobre 2020, Mme B C, représentée par Me Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2419715_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A..., représenté par Me Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 décembre 2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2315764_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

B..., représentée par Me Kaddouri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 septembre 2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1508059-1584387

Admin. suprême

18 novembre 2005

18 novembre 2005

  Kakoulli c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0411JUD004521915

Admin. suprême

11 avril 2019

11 avril 2019

ET KALTAKI c.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2306414_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les observations de Me Chatelais, substituant Me Kaddouri, avocat du requérant.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303481_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203273_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107616_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

l'Etat le versement à Me Kaddouri de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402705_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Kaddouri renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Source officielle
CC

civ3

6137220bcd580146773f9c41

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

A..., avenue des Amphores, à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 9 ) Mme Denise, Andrée K... épouse Z..., demeurant villa Kakoski, avenue des Amphores, à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 10 ) Mme Eliane

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02367_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kaddouri, avocat de M.

Source officielle

Page 3 sur 63

← PrécédentSuivant →